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Procès Verbal - DELB 20150924 w
Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150924 w)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sociétal,
Conseil municipal
Séance du 14 décembre 2015
Dossier n° 2015.12.122..
DELB-20150924 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES - ASSOCIATION RESEAU ECHANGES ET CULTURES (AREC) - EXERCICE 2015 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE -
AUTORISATION.-
M. Christian DUVAL, adjoint.- La ville du Havre soutient l’Association réseau échanges et cultures (AREC) pour ses actions en faveur de l’intégration, de la citoyenneté et de l’échanges de savoirs. Cette association, par les différents axes de travail qu’elle a choisis de développer porte des actions fortes auprès des publics du quartier et au-delà, et son action participe de priorités portées par la municipalité..
Aussi, il vous est proposé de lui accorder une subvention exceptionnelle pour l’organisation d’une exposition sur le thème « 10 mots, 10 textes, 10 photos pour la République ».
Compte tenu de ces éléments d’informations, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2015 ;
VU la délibération n° 20140881 du conseil municipal du 15 décembre 2014 autorisant la signature de la convention n° 3.15.04 avec l’Association réseau échanges et cultures (AREC) ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la Ville de répondre favorablement à la demande de subvention formulée par l’Association réseau échanges et cultures (AREC. ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 26 novembre 2015, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé des quartiers de Dollemard, Bléville, Grand- Hameau, Mont-Gaillard, Mare rouge et Bois de Bléville ;
Après en avoir délibéré,DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 3 à la convention n° 3.15.04 entre la ville du Havre et l’association réseau échanges et cultures (AREC) ;
- d’attribuer une subvention exceptionnelle, au titre de l’exercice 2015, à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montant Action Imputation
Association réseau échanges
cultures (AREC)
Fournisseur n° 104 550
636 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation d’une exposition sur le
thème « 10 mots, 10 textes, 10 photos
pour la République »
524 / F90M02
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous-fonction 524 : interventions sociales - autres services
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement
Code mission F90M02 : vie sociale des territoires
Montant de la dépense : 636 euros
Vote : adoptée à l'unanimité