Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 18 Nov
Déliberation - Convoc 7 Juillet
Déliberation - Delib Exam du CM du 20 janvier 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal mardi 3 fevrier 20
Convocation - Convocation du CM du 8 juillet 1
Conseil Municipal - CM18juin2019
Conseil Municipal - Conseil Municipal avril 2021
Déliberation - Delib Exam du CM du 3 decembre 2024
Déliberation - Delib Exam du CM du 8 juillet
Déliberation - Delib Exam du CM du 3 fevrier 1
Déliberation - 20251210 094919
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lavausseau.
Lien du pdf (Déliberation - 20251210 094919)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Jeunesse,
BOIVRE
Commune de Boivre-la-Vallée
2 Place de la Mairie
LAVAUSSEAU
86470 BOIVRE-LA-VALLEE
Tél : 05.49.57.81.05
Mail : contact@boivrelavallee.fr
Délibérations examinées en séance du Conseil Municipal le 18 novembre 2025
N°01-11-2025 - Intercommunalité - Rapport d’activité de la Communauté de Communes du Haut-Poitou - Approuvée
N°02-11-2025 - Personnel - Convention d’adhésion au service de Médecine de prévention du Centre Départemental de Gestion de la Vienne - Approuvée
N°03-11-2025 - Personnel - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité - Approuvée
N°04-11-2025 - Domaine et Patrimoine - Convention d'occupation « Etang communal de La
Chapelle-Montreuil » - Approuvée
N°05-11-2025 - Domaine et Patrimoine - Bail dérogatoire du local situé 2 rue du Lavoir -
Montreuil-Bonnin - Approuvée
N°06-11-2025 - Domaine et Patrimoine - Cession de plusieurs parcelles à l’euro symbolique au profit de MHC Construction - Approuvée
N°07-11-2025 - Domaine et Patrimoine - Convention d'occupation du domaine public - im- plantation d’une consigne automatisée - Reportée
N°08-11-2025 - Finances - Admissions en non-valeur - Approuvée
N°09-11-2025 - Environnement - Prévention du risque incendie — Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l'incendie (PDPFCI) - Approuvée
N°10-11-2025 - Environnement - Recours Projet Eolien de la Naulerie - Approuvée
BOIVRE-LA-VALLEE, le 19 novembre 2025
Le Maire, Mme Dany DUBERNARD