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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 06 01 tamponne)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE se préfecture le 21/06/2024 S L Gr
COMMUNE DES BROUZILS ID : 085-218500387-20240610-DELCM2024 06 01-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
… :
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix juin, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonià LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Judith
MONTAUBAN, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, M. Cyril
DROUIN, M. Pascal BROCHARD, M. Antoine SANTOS, Mme Isabelle LACREUSE, M. Julien GUILLON, les conseillers
municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Jacqueline BLAIN qui donne pouvoir à Mme Judith MONTAUBAN
Date de la convocation : 01/06/2024
Mme Christelle BRILLAUD est nommée secrétaire de séance.
N°: DELCM2024-06/01 =:
BJ. 2
La Société CONVIVIO, titulaire du marché de restauration scolaire a transmis une proposition
d’avenant au contrat initial portant sur la méthode de calcul de la révision des tarifs. Après différents
échanges avec le prestataire, celui-ci a consenti à ne pas augmenter les prix pratiqués actuellement à
là rentrée prochaine. De ce fait, Madame Jocelyne GUIBERT, adjointe en charge des affaires scolaires,
propose de maintenir les tarifs facturés aux familles des écoles primaires, au collège et au Centre de
Loisirs.
Sur proposition de la Commission « Enfance-Jeunesse-Vie Scolaire », le Conseil Municipal décide de
fixer les prix des repas pour l’année scolaire 2024-2025 ainsi :
4,5 composants 5 composants
Enfant régulier (3 ou 4 jours /sem) 4,45 €
Maternelle/Primaire Enfant occasionnel 4,85 €
Adultes servis au Restaurant 7,50 €
Centre de Loisirs Crog |Enfants et adultes 4,45 €
Coll Collégien Livré 3,48 € ollège
Adulte livré 6,00 €
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance LE MAIRE,
Christelle BRILLAUD milie DUPREY
K 7