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Déliberation - DELCM2024 02 01 tamponne
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 02 01 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 28/02/2024
Reçu en préfecture le 28/02/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
COMMUNE DES BROUZILS
Publié le S LG
ID : 085-218500387-20240219-DELCM2024 02 01-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf février, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, M. Patrick PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, Mme
Jocelyne GUIBERT, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette MARTINEAU, conseillère
déléguée, M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, M. Pascal BROCHARD, Mme Isabelle LACREUSE, M. Olivier LE
GUYADER, M. Pascal BINET, Mme Christelle BRILLAUD, , Mme Jacqueline BLAIN, M. Cyril DROUIN, Mme Judith
MONTAUBAN, M. Antoine SANTOS, M. Julien GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS : Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
Date de la convocation : 09/02/2024
Mme Christelle SOURISSE est nommée secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-02/01
OBJET : VOTE DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE 2024
Madame le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’elle a reçu différentes demandes
de subventions déposées par les associations brouziliennes ou autres.
Elle ajoute que la commission « Vie Locale-Associations » et la commission « Finances » ont travaillé sur chaque demande et émettent des propositions.
Madame Christelle SOURISSE, adjointe en charge de la Vie Associative présente chacune d’elles.
Elle rappelle tout d’abord que pour établir ces propositions, la Commission Vie Locale-
Associations puis la Commission Finances ont acté les principes suivants :
- respecter le montant qui sort de la feuille de calcul
- verser des subventions d’un montant supérieur à 100 euros
- _ arrondir de façon supérieure les sommes qui découlent de la feuille de calcul des subventions
- ne pas aller au-delà des demandes de l’association
Plusieurs échanges ont lieu autour de quelques associations :
- attribution d’une dotation supplémentaire à l'UNC pour la cérémonie de remise du drapeau
du devoir de mémoire
- attribution d’un complément de subvention de 50€ au club de badminton pour l'acquisition
de matériels prêtés parfois aux écoles
- attribution d’un complément de subvention de 300€ au club de Basket afin de l'accompagner
dans le financement du coût de l’entraineur cette première année
attribution d’une subvention de 800€ au Comité des Fêtes dont 700€ en guise de
participation au financement des groupes de la Fête de la Musique et attribution d’une aide
exceptionnelle de 800 € au permettant ainsi de reverser aux autres associations et au
Téléthon les bénéficies d’Anim’Noël.
-_ Attribution d’un complément de subvention de 250€ aux Musiciens de Grasla pour le
renouvellement de leurs tenues
Suivant ces propositions, les membres du Conseil Municipal décident d'attribuer les subventions
suivantes aux associations au titre de l'exercice 2024 : Publié le
Envoyé en préfecture le 28/02/2024
Reçu en préfecture le 28/02/2024
S'LOF
ID : 085-218500387-20240219-DELCM2024 02 01-DE
HÉSITER - Loisirs | onTanT ASSOCIATIONS DIVERS MONTANT
UNC - AFN (ANCIENS COMBATTANTS) 400 € ALOTE SCOLAIRE ECOLE 2 708,00 €
BASKET BCG 2 500 €| | ASSOCIATION PARENTS ELEVES ECOLE 43400 € CHASSE 200 €| | PUBLIQUE (7 € x 62 élèves) !
COMITE DES FETES 1600€| | APEL ECOLE PRIVEE (7€ x 216 élèves) 1 512,00 €
FOOT LSGB 5000€| | GDS (groupement défense sanitaire) 100,00 €
GRASLA AUTO RETRO 100€| | Brouzils Arti.com 288,00 €
GYM DETENTE 100 €| | OGEC (Pause méridienne) 9 800,00 €
L'DANSE 1 700 € | le + dnirneti
emo save |jeunesse + centre accueil périscolaire) | 290 000,00€
MOTOCLUB LOUP BIKE TEAM 100 €
MUSICIENS DE GRASLA 1 000 € ASSOCIATIONS SPORTIVES HORS MAM L'UNIVERS DES P'TITS LOUPS 100 € COMMUNE MSUNF A
A.S.P.B. (PATRIMOINE) 150€| | ABV Athlétisme Montaigu 105,00 €
LES RANDONNEURS 100€| | AJA Gym MONTAIGU 105,00 €
GRAINE DE SPORTS 800 €| | Foot St Georges féminines 105,00 €
LES CHŒURS DE GRASLA 200€| |ST LOUIS Hand(Chavagnes) 180,00 €
A.C.F.B. (LES AMIS DE LA CHAPELLE) 100€| |ST LOUIS Tennis de Table (Chavagnes) 105,00 €
BADMINTON 150 €
GRASLA VTT 100€] A Pascd BinEr aa pas ps pa À 4
SCRAP BOOKING 200€| ,eite aelloerdon,
ROLLER BROUZILS CLUB 400 €
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance
Christelle SOURISSE