Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Institutions publiques,
ORDRE
DU
JOUR
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30/06/2025.
Convocation
à été adressée
à chacun
des
conseillers
municipaux,
conformément
aux
dispositions
de
l'article L.
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05.05.2025,
Approbation
de
la
convention
de
renaturation
du
site
de
l'ancienne
décharge
avec
la
Métropole
Aix-Marseille
Provence.
Définition
d'un
périmètre
de
lutte
contre
les termites,
Approbation
du
règlement
intérieur
des
services
de
la commune.
Autorisation
donnée
à
M.
le Maire
de
déposer
une
demande
d'autorisation
d'urbanisme.
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
l'offre
de
service
numérique
«
Cart@ADS
»
avec
la
Métropole
Aix-Marseille
Provence.
Affaires
diverses
:
Rapport
Social
Unique
de
la collectivité
pour
l'année
2023.
Information
du
Conseil
Municipal
sur
la
délivrance
d'un
permis
de
construire
à
M,
Sébastien
TEDDE.
Information
du
Conseil
Municipal
sur
la
mise
à disposition
partielle
d'un
agent.
Page
2
sur
2