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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
N bé ï 1 BE ï i
ORDRE
DU
JOUR
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/12/2025.
Convocation
a été adressée
à chacun
des
conseillers
municipaux,
conformément
aux
dispositions
de
l'article L.
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
17.11.2025.
Renouvellement
de
l'adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
proposée
par
le CDG
13.
Autorisation
spéciale
d'investissement
au
budget
de
la
commune
pour
l'exercice
2025.
Approbation
de
l'entrée
de
la commune
de
Peypin
au
capital
de
la Société
Publique
Locale
«
Energies
de
Provence
»
et désignation
d'un(e)
représentant(e).
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