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Document publié le Mardi 21 octobre 2025 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation 21 10 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Assurance,
ANA AVR COHENNOZ
MAIRIE
Département
de
la Savoie
Arrondissement
d'Albertville
7 Place
Etienne
Maillet - Chef-Lieu
73400
COHENNOZ
Commune
de
Cohennoz
Tel.
Bureaux
: 04,79.37.33.82
/ Fax :
04.79.37.37.38
Email
: mairie.cohennoz@wanadoo
fr
/ www.mairie-cohennoz.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
21
OCTOBRE
2025
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance,
qui
remplace
le
compte
rendu
des
séances
du
conseil
municipal
à
compter
du 1er
juillet
2022,
conformément
à
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
N°
d'ordre
Objet
des
délibérations
2025-D39
Affaires
générales
: Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
09/09/2025
Finance
: Particination
financière
aux
frais
de
cantine
scolaire
et
accueil
2025-D40
périscolaire
—- Ecole
communale
de
Crest-Voland
Finance
: Approbation
de
la
convention
d'adhésion
au
service
de
paiement
en
2025-D41
ligne
des
recettes
publiques
locales
avec
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
2025-D42
Finance
: Décision
modificative
n°4
au
budget
principal
2025-D43
Finance
: Autorisation
donnée
à
l’ordonnateur
pour
admettre
en
non-valeur
les
créances
irrécouvrables
inférieures
à
100
€
2025-D44
Finance
: Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
2025-D45
Ressources
humaines
: Adhésion
au
contrat
d'assurance
groupe
du
CDG73
pour
la
couverture
des
risques
statutaires
2025-D46
Ressources
humaines
: Création
d’un
emploi
permanent
2025-D47
Intercommunalité
: Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
2025-D48
Affaires
générales
: Motion
relative
à
la
formation
des
pisteurs-secouristes
La
Région
9
Auvergne-Rhône-Alpes