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Déliberation - 6666ffeb441d2
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Saint-Chaptes.
Lien du pdf (Déliberation - 6666ffeb441d2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE REGISTRE DES DELIBERATIONS
DEPARTEMENT
DU GARD
Afférents
Au
Conseil
Municipal
Nombre de membres
En
Exercice
SEANCE DU 30 MAI 2024
Lo
DELIBERATION N° 03
DU
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-CHAPTES
19 19
Présents
Qui ont
Pris part
Au vote
13 16
Date de la
convocation
24/05/2024
OBJET
DE
LA DELIBERATION
TARIFS ALSH 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le trente mai, à 20 heures, le
Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur MAZAUDIER Jean-Claude, Maire.
PRESENTS : Tous les membres en exercice, sauf :
- J.-M. CUILLE (procuration à A.-L. HUNOT)
- _V. GONZALVO (procuration à K. MATON)
- _C. VILLANUEVA (procuration à K. PERROTIN)
- _X. CAUQUIL, excusé
- __C. REWUCKI, excusée
- __F. MOUSSET, excusée.
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu'en date du 24
avril 2024, l'Association des Francas du Gard a transmis les tarifs révisés au 1% février 2024 du Centre de Loisirs, conformément à l’accord-cadre à bons de commande.
Le prix à la journée passe de 20,51 € à 21,02 € et la demi- journée de 10,25 € à 10,51 €.
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé de M. le Maire, prend acte des nouveaux tarifs du Centre de loisirs à compter du 1° février 2024.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Le Maire, La secrétaire,
Jean-Claude MAZAUDIER Karine PERROTIN
\ 7 s