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Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Fontenay-aux-Roses.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AOE Ordre du jour du 6 septembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL
CONSEIL DE TERRITOIRE
MARDI 6 SEPTEMBRE 2022 à 18h30
Espace Maison Blanche à Châtillon
2 avenue Saint Exupéry - 92320 Châtillon
ORDRE DU JOUR
1) Appel nominal,
2) Désignation d'un-e secrétaire de séance,
3) Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation,
4) Délibérations du Bureau du territoire,
5) Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 30 mars 2022,
AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT
6) Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale du dossier de modification n° 5 du Plan Local d'urbanisme (PLU) de Châtillon,
7) Approbation de la modification n°5 du Plan local d'urbanisme (PLU) de Châtillon,
8) Approbation de la modification n°2 du Plan local d'urbanisme (PLU) du Plessis-Robinson,
9) Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale du dossier de modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Fontenay-aux-Roses,
10) Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'urbanisme (PLU) de Fontenay-aux-Roses,
LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
11) Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire,
Fontenay-aux-Roses, le 30 août 2022
Le Président
Jean-Didier BERGER