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Ordre du Jour - AOE Ordre du jour du 27 septembre 2022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Fontenay-aux-Roses.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AOE Ordre du jour du 27 septembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL
CONSEIL DE TERRITOIRE
MARDI 27 SEPTEMBRE 2022 à 18h30
Espace Maison Blanche à Châtillon
2 avenue Saint Exupéry - 92320 Châtillon
ORDRE DU JOUR
1) Appel nominal,
2) Désignation d'un-e secrétaire de séance,
3) Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation,
4) Délibérations du Bureau du territoire,
5) Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 6 septembre 2022,
RESSOURCES HUMAINES
6) Actualisation du tableau des effectifs de Vallée Sud - Grand Paris,
7) Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP),
8) Information préalable et approbation des conventions de mise à disposition de personnels entre l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la société publique locale Théâtres de Châtillon et de Clamart.,
9) Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l'exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Bourg-la-Reine,
10) Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l'exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Malakoff,
11) Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l'exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Sceaux,
AFFAIRES GENERALES
12) Rapport d'activité de l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris pour l'année 2021-2022,
13) Extension des compétences "voirie et éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d'illuminations de fin d'année" de l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris,
FINANCES
14) Régularisation du Fonds de compensation des charges transférées (FCCT) 2022 sur le transfert de certaines charges, AMENAGEMENT - URBANISME - HABITAT
15) Définition des objectifs poursuivis par le projet d'aménagement et des modalités de la concertation préalable à la création de la ZAC d'Antonypole à Antony,
16) Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC du Panorama à Clamart,
17) Approbation de la modification du programme des équipements publics de la ZAC du Panorama à Clamart ,
18) Approbation de la modification de la délégation par la ville de Clamart de son droit de préemption commercial à l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris,
19) Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d'Urbanisme de Vallée Sud - Grand Paris,
SPORT - CULTURE
20) Attribution du contrat de délégation de service public pour la gestion des théâtres et cinémas de Châtillon et de Clamart,
21) Désignation du représentant de Vallée Sud - Grand Paris au sein du comité de pilotage de la Maison des Sciences et de l'Homme (MSH) Paris-Saclay,
22) Désignation des représentants de Vallée Sud - Grand Paris au sein de l'association le théâtre des Gémeaux,
LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
23) Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire,
Fontenay-aux-Roses, le 21 septembre 2022
Le Président
Jean-Didier BERGER