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Document publié le Lundi 30 octobre 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C061117 P1 2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Outre-mer,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz VX COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 94 de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 0
108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 12 Absent(s) excusé(s) : 12
Absent(s) : 2
Date de convocation : 30 octobre 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 6 novembre 2017,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2017-11-06-CC-1.2 :
Election du 5ème Vice-Président.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Electoral et notamment son article LO141-1,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 14 avril 2014 fixant à 15 le nombre de Vice- Présidents,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 26 avril 2014 relative à l'élection de Monsieur Richard LIOGER aux fonctions de 5°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole,
VU l'élection de Monsieur Richard LIOGER en qualité de Député le 18 juin 2017, CONSIDERANT que, conformément aux dispositions de l'article LO141-1 du Code Electoral, le mandat de Député est incompatible avec les fonctions de Vice-Président, VU le courrier de Monsieur Richard LIOGER en date du 30 juin 2017 adressant à Monsieur le Préfet sa démission des fonctions de Vice-Président,
CONSIDERANT qu'un poste de Vice-Président est vacant,
DECIDE d'élire, après vote à bulletin secret, aux fonctions de 5°" Vice-Président Madame Isabelle KAUCIC par 71 voix sur 106 votants.
Pour extrait conforme
Metz, le 7 novembre 2017
Pour le Président et par délégation ELECTION DU 5°" VICE-PRESIDENT
> Nombre d'enveloppes trouvées dans l'urne : AR...
> Nombre de bulletins blancs : 4e}...
> Nombre de bulletins nuls : TT EL
> Nombre de suffrages exprimés : ST...
> Majorité absolue : te
> Mac. Lsebele.. Lucie. : . DA... voix
p M. Dax BAuDoun : A aix
> M..Enmare) LEREA. : dd. voix
po He lily war. À verx
> Ma Pline. CAS: Au Voix
s À. Lérény AEDRIN : À voix
> Mina. sable. KAUCIC.. ayant obtenu... + A... voix est
élu(e) 57° Vice-Président Election LEP
6 SUPPLEANCE / Prénom NOM EMARGEMENT POUVOIR
Jean-Luc BOHL . f ré
Aou di Brick THIL C C y
‘
F
Alain CHAPELAIN
Thierry HORY
Bertrand DUVAL
Marie-Anne ISLER BEGUIN
Jean-François SCHMITT
Stanislas SMIAROWSKI
Joël STROZYNA
Jean-Marie PECHEUR
Robert MARCHAL
Frédérique LOGIN
Guy BERGE
Jean-Louis BALLARINI
Jean-François LOSCH
Pierre MUEL
Patrice BOURCET
Jean-Louis MICHELOT Bernard ECKSTEIN
Belkhir BELHADDAD
Agnès MIGAUD
Thomas SCUDERI
Hanifa GUERMITI
Alain PIERRET
Fatiha ADDA
Julien HUSSON
Yves WENDLING
Catherine MERGEN-MOREL
Daniel PLANCHETTE
Marylin MOLINET
Jacques TRON
Marie-Jo ZIMMERMANN
Patrick THIL
Martine NICOLAS
Nathalie COLIN-OESTERLE
Emmanuel LEBEAU
Caroline AUDOUY d Daniel DEFAUX
Claudie FUZEWSKI
Mireille MAURY
Claude LANG Que de 2
Frédéric NAVROT =
Daniel BAUDOÜIN —— ——
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Martine MICHEL ation =
TT: Edith FENEON AB
Lucien VETSCH —
1 TS
Monique SARY ” [ { UE. pes \
Î
Odile JACOB-VARLET CA
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Michel LISSMANN EE
Christian NOWICKI LR CS
Jean-Marc ROSIER
François GROSDIDIER
Isabella DE SIMONE
Yolande VON HOF
Michel BEGUINOT
Marie-Françoise MATHIEU ,
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Election > — ([@.
2 SUPPLEANCE / Prénom NOM EMARSEMENT POUVOIR
Dominique GROS CN
Gilbert KRAUSENER _G
Arlette MATHIAS
CC . = cs
François HENRION —— = 7 — 1. k Et houvoir de Maur LENR TON —— << À
Fabrice HERDE
Henri HASSER
Jean BAUCHEZ
J£uvon de Ci F
Bruno VALDEVIT
Pascal HUBER
Marc HENRION
François CARPENTIER
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Michel TORLOTING
Marilyne WEBERT
Walter KURTZMANN
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Huguette FOULIGNY
Michel TOURNAIRE
Jean-Yves LE BER Doan TRAN EXCUSEE
Nadia SEGHIR PL
Philippe CASIN
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Françoise FERRARO = . Aout dt D- FLANCHETTE fe Cr
Jean-Louis LECOCQ » > ET
z x 7 x Nathalie DE OLIVEIRA
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Margaud ANTOINE FABRY 4 T} l
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Bernard HEULLUY Lu
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Myriam SAGRAFENA JU |
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William SCHUMAN 7
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Aymeric PERRAUD A
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Thierry GOURLOT
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Jérémy ALDRIN
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Roger PEULTIER
Jean-Claude WALTER
Bertrand BRIGAUDEAU
Roland SIMON
Richard LIOGER EXCUSE
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Jean- Michel TSLCURE
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Danielle BORI
René DARBOIS . ! se
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Isabelle KAUCIC
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Anne HOMMEL
Sébastien KOENIG
Hacène LEKADIR
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Guy CAMBIANICA TR L
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Raphaël PITTI | y iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20171106-11-2017-DC1-2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
11-2017-DC1-2
lundi 6 novembre 2017
Délibérations
Election du 5ème Vice-Président
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
07/11/2017
057-200039865-20171106-11-2017-DC1-2-DE
ERDP1.2.pdf
07/11/17 14:02
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07/11/17 14:53
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu
Accusé de réception reçu Catherine DELLES