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Document publié le Lundi 30 octobre 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C061117 P5 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Démocratie,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz VX COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 93 de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : O
108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 14 Absent(s) excusé(s) : 14
Absent(s) : 1
Date de convocation : 30 octobre 2017 Vote(s) pour: 107 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 6 novembre 2017,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2017-11-06-CC-5.2 :
Transformation de la Communauté d'Agglomération en Métropole : désignation des représentants au Conseil d'Administration de la régie publique à personnalité morale et autonomie financière pour la gestion de l'eau.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
DECIDE de désigner comme suit les membres du Conseil d'Administration de la "Régie de l'Eau de Metz Métropole" :
o Premier collège : 12 membres issus de Metz Métropole, désignés parmi les Conseillers communautaires représentant les communes du périmètre de la régie : - Monsieur Lucien VETSCH
- Monsieur Bernard ECKSTEIN
- _ Madame Yolande VON HOF
- Monsieur Michel BEGUINOT
- Monsieur Roger PEULTIER
-_ Monsieur Joël STROZYNA
- Monsieur Pierre MUEL
- Monsieur Thierry HORY
- Monsieur Michel LISSMANN
- Monsieur Robert MARCHAL
- Monsieur François HENRION
- Monsieur Jean BAUCHEZ
o Second collège : 4 membres issus des usagers de la régie ou personnes qualifiées qui, par leurs compétences dans les domaines d'activité de la régie peuvent œuvrer à son essor ou personnalités identifiées et connues pour leurs compétences :
-_ Monsieur Gilles LHUILLIER
- Monsieur Dominique JACQUES
-_ Monsieur Marc GIGLEUX
- Monsieur Frédéric NAVROT Pour extrait conforme
Metz, le 7 novembre 2017
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Génétal des Services
Q iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20171106-11-2017-DC5-2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
11-2017-DC5-2
lundi 6 novembre 2017
Délibérations
Transformation de la Communauté
d'Agglomération en Métropole : désignation des
représentants au Conseil d'Administration de la
régie publique à personnalité morale et autonomie
financière pour la gestion de l'eau
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
07/11/2017
057-200039865-20171106-11-2017-DC5-2-DE
ERDP5.2.pdf
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07/11/17 14:48
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu