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Document publié le Mardi 23 septembre 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 290914 P1)
Thèmes du document : Outre-mer, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK [11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz TV COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 83 de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléants : 2 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 15 Absents excusés : 17
Absents : 10
Date de convocation : 23 septembre 2014.
/rè
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du lundi 29 septembre 2014,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Point n° 1 : Installation de nouveaux Conseillers communautaires suppléants.
Rapporteur : Monsieur BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 14 avril 2014 procédant à l'installation de 108 délégués titulaires et de 39 suppléants,
VU l'article 62 de la loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, modifiant la règle applicable aux suppléants dans les communes de plus de 1 000 habitants ne disposant que d'un seul siège au Conseil de Communauté,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à l'installation de nouveaux suppléants pour les 18 Communes membres de Metz Métropole concernées par ce changement de règle, CONSIDERANT que les 21 autres Communes membres de Metz Métropole disposant d'un suppléant ne sont pas concernées par ce changement de règle car elles comptent moins de 1 000 habitants,
DECLARE les 18 Conseillers figurant dans la liste jointe en annexe installés en qualité de délégués suppléants de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole en lieu et place de ceux installés par délibération du Conseil de Communauté en date du 14 avril 2014, PREND ACTE de l'absence de changement pour les 21 autres Communes membres de Metz Métropole disposant d'un suppléant.
Pour extrait conforme
Metz, le 30 septembre 2014
Pour le Président et par délégation.
Le Directeur Général desfServicés, Conseil de Communauté - Lundi 29 septembre 2014
Nouvelles règles de désignation des suppléants des conseillers communautaires
des Communes de 1 000 habitants et plus
COMMUNES DISPOSANT D'UN REPRESENTANT ET D'UN SUPPLEANT
AU CONSEIL DE COMMUNAUTE
fS
COMMUNES Elus à Metz Métropole
IST >
LIT AMANVIELERS t Représentant : Frédérique LOGIN LÉ L'p. |
%o S 4
Suppléant installé le 14/04/2014 : Liliane MOROS 4 D»)
Suppléant à installer: Maurice BROUANT NY 1 hi ‘# s
ARS-SUR-MOSELLE Représentant : Bruno VALDEVIT Se
Suppléant installé le 14/04/2014 : Gérard CLODOT
Suppléant à installer : Evelyne ACKEL
AUGNY Représentant : François HENRION
Suppléant installé le 14/04/2014 : Philippe KOEHLER
Suppléant à installer : Fanny MEHLEM
CHATEL-SAINT-GERMAIN Représentant : Robert MARCHAL
Suppléant installé le 14/04/2014 : Daniel PAYAN
Suppléant à installer : Chantal PALLEZ
JURY Représentant : Stanislas SMIAROWSKI
Suppléant installé le 14/04/2014 : Gabriel LEDRICH
Suppléant à installer : Annick QUELIER BENSADOUN
LAQUENEXY Représentant : Patrick GRIVEL
Suppléant installé le 14/04/2014 : Simon LORIN
Suppléant à installer : Marceline LEGRAND
LE BAN-SAINT-MARTIN Représentant : Henri HASSER
Suppléant installé le 14/04/2014 : Michel BRANDEBOURGER
Suppléant à installer : Antonella FRATTA
LONGEVILLE-LES-METZ Représentant : Alain CHAPELAIN
Suppléant installé le 14/04/2014 : Paul HAZEMANN
Suppléant à installer : Anna KULICHENSKI
LORRY-LES-METZ Représentant : Jean-Yves LE BER
Suppléant installé le 14/04/2014 : Alain CURE
Suppléant à installer : Ghislaine FOUBET MECLEUVES Représentant : Michel TOURNAIRE
Suppléant installé le 14/04/2014 : Frédéric CORBIER
Suppléant à installer : Jessica MELIANI
NOISSEVILLE Représentant : Huguette FOULIGNY
Suppléant installé le 14/04/2014 : Catherine CUNCI
Suppléant à installer : Guy ROLLIN
PELTRE Représentant : Walter KURTZMANN
Suppléant installé le 14/04/2014 : Jean-Michel GUERNE
Suppléant à installer : Viviane TOUSSAINT
PLAPPEVILLE Représentant : Daniel DEFAUX
Suppléant installé le 14/04/2014 : Christian ROYER
Suppléant à installer : Isabelle STUTZMANN
ROZERIEULLES Représentant : Roger PEULTIER
Suppléant installé le 14/04/2014 : Albert DAL POZZOLO
Suppléant à installer : Nathalie GLESS
SAINT-JULIEN-LES-METZ Représentant : Fabrice HERDE
Suppléant installé le 14/04/2014 : Hubert PAYEN
Suppléant à installer : Claudine MEUNIER
SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE Représentant : Jean-Claude WALTER
Suppléant installé le 14/04/2014 : Régis ALEXANDRE
Suppléant à installer : Anne-Elisabeth DOUTRE
SAULNY Représentant : Arlette MATHIAS
Suppléant installé le 14/04/2014 : Véronique HECKEL
Suppléant à installer : Maurice HOCHSTRASSER
SCY-CHAZELLES Représentant : Frédéric NAVROT
Suppléant installé le 14/04/2014 : Raymond FRANZKE
Suppléant à installer: Catherine BASSOT