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Conseil Municipal - Resultat des votes CM du 14 mai 2025
Document publié le Mercredi 14 mai 2025 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultat des votes CM du 14 mai 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
RLPUBLIQUI: FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN RESULTAT DES VOTES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mai 2025 à 20 heures ES © ES OS OS EN
L'an deux mille vingt-cinq, le quatorze mai à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de la BÂTIE-MONTGASCON, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Nicolas SOLIER, Maire.
PRESENTS :
Monsieur Nicolas SOLIER, Mesdames et Messieurs Alain VINCENT, Edith CHAMBAZ-RAMBAUD, René
BALMAIN, Françoise PONCET, Eric GUILLAUD, Frédéric MINIERE, Armelle THIERNESSE, Christophe
VAGLIO, Sonia ROUSSEAUX, Laëtitia PLASSIARD, Benjamin REGIS, Didier PERRIN, Ghyslaine
BILLAUD.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur [Ismaël BRAHIMI (pouvoir à Christophe VAGLIO), Mesdames Maryline REVELLO (pouvoir à Eric
GUILLAUD), Nadège PESSE, Monsieur Sébastien PONCET (pouvoir à Françoise PONCET).
ABSENTS : —
SECRETAÂATRE DE SEANCE : Madame Françoise PONCET.
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2025-04-103 ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mars 2025
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-04-104 ADMINISTRATION GENERALE Régie de recettes du Musée du Tisserand Dauphinois
convertie en régie mixte (avances et recettes)
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-04-105 ADMINISTRATION GENERALE Approbation d’une convention de dépôt-vente de produits au Musée avec Passociation « Les amis de la Soierie »
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-04-106 FINANCES
Convention de participation financière avec la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné portant sur les travaux PDIPR, Route de Tapon Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-04-107 FINANCES
TE 38 - Travaux de rénovation de Péclairage public - Tranche 2
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés Délibération n° 2025-04-108 INTERCOMMUNALITE
Débat sur les orientations du Règlement de Publicité Intercommunal (RLPi) Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
La Secrétaire de séance Le Maire
Françoise PONCET Nicolas SOLIER
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