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Ordre du Jour - 2024 07 09 Ordre du jour conseil municipal
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Entrepreneuriat et startup,
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er!
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JUILLET
2024
à
19
h
00
à
l’espace
socio-culturel
de
Kerambourg
ORDRE
DU
JOUR
1-
Installation
d’un
nouvel
adjoint
2-—
Brigade
de
gendarmerie
: création
d’un
loyer
3 — Rapport
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
4-—
Cartographie
locale
d'exposition
au
recul
du
trait
de
côte
: groupement
de
commande
5 —
Programme
d'intérêt
général
logements
vacants
: groupement
de
commande
6 -
Mandatement
avec
le centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
du
Finistère
pour
engager
le dialogue
social
et lancer
la procédure
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
en
matière
de
prévoyance
7 - Création
de
poste
8 — Acquisition
d’une
bande
de
terrain
impasse
Grajine
9 — Cession
d’un
bien
immobilier
à Kervec
: révision
du
prix
de
vente
10
— Acquisition
d’une
partie
de
parcelle
à
Kerangallou
11
— Rapport
de
la délégation
du
conseil
municipal
au
Maire Fait
à TREGUNC,
le 2 juillet
2024
Le
Maire,
Olivier
BELLEC