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Compte-Rendu - cm 02 du 15 avril 2019
Document publié le Lundi 15 avril 2019 par la commune de Castelnau-de-Lévis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 02 du 15 avril 2019)
Thèmes du document : Banque, Humanitaire, Économie et finances,
9
DEPARTEMENT DU TARN
-------
MAIRIE DE CASTELNAU DE LEVIS
----------
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 avril 2019
L'an deux mil dix-neuf, le quinze avril à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, Robert GAUTHIER, le neuf avril deux mil dix-neuf.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : France BARBARA, François COLLADO, Arlette COMPAN, Jean-François COURPET, Alain COURTY, Isabelle DARJ, Patrice DELHEURE, Robert GAUTHIER, Marie- Thérèse LACOMBE, Jean-Pierre PAULHE, Françoise PROUST, Audrey ROUFFIAC, Emmanuelle ROYER, David TARDIEU, Marie-Claude VABRE, Sébastien VITALI.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
Excusés : Hervé PÉPIN (procuration à Marie-Thérèse LACOMBE, Jean-Marie LAZO (procuration à Françoise PROUST).
Nombre de présents :
Date de convocation : 9 avril 2019
Secrétaire de séance : Françoise PROUST
Nombres de membres :
En exercice : 18 Présents : 16 Votants : 18
02_01_2019 : Compte de gestion 2018 du Centre Communal d’Action Sociale:
Monsieur le maire soumet à l’approbation des membres du conseil municipal le compte de gestion 2018 présenté par le trésorier d'Albi ville et périphérie qui reprend dans ses écritures tous les titres de recettes émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés, ainsi que toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures pour 2018.
Statuant sur cette comptabilité, nous déclarons que le compte de gestion, dressé pour l'exercice 2018 par monsieur le trésorier d'Albi ville et Périphérie, n'appelle ni observations ni réserves de notre part.
LE CONSEIL MUNICIPAL 10
- Vu le code général des collectivités territoriales,
APRES AVOIR DELIBERE
CONSTATE la parité des résultats entre l’ordonnateur et le comptable.
APPROUVE le compte de gestion établi par monsieur le trésorier pour l’exercice 2018.
Après délibération le Conseil municipal approuve à l’unanimitél e compte de gestion 2018 du CCAS.
02_02_2019 : Compte de gestion 2018 de la commune :
Monsieur le maire soumet à l’approbation des membres du conseil municipal le compte de gestion 2018 présenté par le trésorier d'Albi ville et périphérie qui reprend dans ses écritures tous les titres de recettes émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés, ainsi que toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures pour 2018.
Statuant sur cette comptabilité, nous déclarons que le compte de gestion, dressé pour l'exercice 2018 par monsieur le trésorier d'Albi ville et Périphérie, n'appelle ni observations ni réserves de notre part.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Vu le code général des collectivités territoriales,
APRES AVOIR DELIBERE
CONSTATE la parité des résultats entre l’ordonnateur et le comptable.
APPROUVE le compte de gestion établi par monsieur le trésorier pour l’exercice 2018.
Après délibération le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion 2018 de la commune.
02_03_2019 : Compte administratif 2018 du CCAS :
Monsieur le maire présente le compte administratif pour l’exercice 2019 du Centre Communal d’Action Sociale qui se présente comme suit :
Résultats antérieurs Réalisations 2018 TOTAL 2018
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 € 0,00 €
RECETTES 307,38 € 0,00 € 307,38 € 11
Solde 307,38 € 0,00 € 307,38 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 € 0,00 €
RECETTES 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Solde 0,00 € 0,00 € 0,00 €
1- Section de fonctionnement
Dépenses : 0,00 €
Recettes : 307,38 € (dont 307,38 € de résultat de reporté)
soit un résultat de clôture de : 307,38 €
2- Section d'investissement
Dépenses : 0,00 €
Recettes : 0,00 € (dont 0,00 € d’excédent reporté)
soit un résultat de clôture de : 0,00 €
3- Restes à réaliser 2018 reportés sur l’exercice 2019
Dépenses : 0,00 €
Recettes : 0,00 €
Solde des restes à réaliser : 0,00 €
La présentation détaillée par chapitre du compte administratif est annexée à la présente délibération.
Monsieur le Maire, conformément à la loi, quitte la séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Vu le code général des collectivités territoriales,
APRES AVOIR DELIBERE
APPROUVE le compte administratif 2018 et l'ensemble de ses opérations tel que présenté en annexe de la présente délibération.
DÉCLARE toutes les opérations de l'exercice 2018 définitivement closes.
Après délibération le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte
administratif 2018 du CCAS. 12
02_04_2019 : Compte administratif 2018 de la commune :
Monsieur le maire présente le compte administratif pour l’exercice 2018 qui se présente comme suit :
Résultats antérieurs Réalisations 2018 TOTAL 2018
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 631 178,47 € 631 178,47 €
RECETTES 1 394 492,57 € 716 812,17 € 2 111 304,74 €
Solde 1 394 492,57 € 85 633,70 € 1 480 126,27 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES 333 754,62 € 333 754,62 €
RECETTES 251 725,21 € 164 793,37 € 416 518,58 €
Solde 251 725,21 € -168 961,25 € 82 763,96 €
1- Section de fonctionnement
Dépenses : 631 178,47 €
Recettes : 2 111 304,74 € (dont 1 394 492,57 € de résultat de reporté)
soit un résultat de clôture de : 1 480 126,27 €
2- Section d'investissement
Dépenses : 333 754,62 €
Recettes : 416 518.58 € (dont 251 725,21 € d’excédent reporté)
soit un résultat de clôture de : 82 763,96 €
3- Restes à réaliser 2018 reportés sur l’exercice 2019
Dépenses : 23 503,32 €
Recettes : 0,00 €
Solde des restes à réaliser : - 23 503,32 €
La présentation détaillée par chapitre du compte administratif est annexée à la présente délibération.
Monsieur le Maire, conformément à la loi, quitte la séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Vu le code général des collectivités territoriales, 13
APRES AVOIR DELIBERE
APPROUVE le compte administratif 2018 et l'ensemble de ses opérations tel que présenté en annexe de la présente délibération.
AUTORISE l'inscription au budget primitif 2019 des reports de crédits d'investissement, soit :
Dépenses : 23 503,32 €
Recettes : 0,00 €
DÉCLARE toutes les opérations de l'exercice 2018 définitivement closes.
Après délibération le Conseil municipal approuve à l’unanimité e compta administratif de la Commune
02_05_2019 : Affectation du résultat 2018
Le compte administratif 2018 du budget communal fait ressortir un excédent de la section de fonctionnement de 1 480 126,27 €.
Je soumets à votre approbation le projet d’affectation de résultat de fonctionnement qui se présente comme suit :
Résultat de fonctionnement : 1 480 126,27 €
Résultat d’investissement (hors restes à réaliser) : 82 763,96 €
Solde des restes à réaliser : - 23 503,32 €
Résultat d’investissement (y compris restes à réaliser) : 59 260,64 €
La section d’investissement ne fait pas apparaître un besoin de financement, il est tout de même proposé au conseil municipal d’affecter 500 000,00 € à l’investissement afin de présenter un financement stable des investissements prévus au budget 2019.
Il convient donc de procéder aux écritures suivantes :
Affectation au compte 1068 en investissement : + 500 000,00 €
Report du résultat en section de fonctionnement : + 980 126,27 € (1 480 126,27 € - 500 000,00 €)
Report du résultat en section d’investissement : + 82 763,96 €
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE l’affectation du résultat de fonctionnement 2018 au compte 1068 « Excédents de fonctionnement capitalisé » du budget principal pour un montant de 500 000,00 €.
DECIDE le report du résultat de fonctionnement 2018 au compte 002 « Résultat de fonctionnement reporté » du budget principal 2019 pour un montant de 980 126,27 €
DECIDE le report du résultat d’investissement 2018 au compte 001 « Solde d’exécution de la section de fonctionnement reporté » du budget principal 2019 pour un montant de 82 763,96 €. 14
Après délibération le Conseil municipal approuve à l’unanimité l’affectation du résultat 2018.
02_06_2019 : Budget primitif 2019 de la commune :
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal le projet de budget primitif 2019 pour la commune.
Il s’établit comme suit :
Fonctionnement :
- Dépenses : 596 319,20 €
- Recettes : 1 690 227,27 €
Investissement :
- Dépenses : 711 025,57 €
- Recettes : 865 294,16 €
La section de fonctionnement est votée avec un excédent de 1 093 908,07 € et la section d’investissement avec un excédent de 154 268,59 € conformément à l’article L 1612-6 du code général des collectivités territoriales : « … n’est pas considéré comme étant en déséquilibre le budget de la commune dont la section de fonctionnement comporte ou reprend un excédent reporté par décision du conseil municipal ou dont la section d’investissement comporte un excédent, notamment après inscription des dotations aux amortissements et aux provisions exigées ».
Section de fonctionnement :
Le financement est assuré par :
Le produit des contributions directes : ........................................... 349 060,00 €
Le fonds départemental des droits de mutation .............................. 15 000,00 €
Les compensations des exonérations de taxes par l’Etat ............... 11 736,00 € Dotations de l’état........................................................................... 196 795,00 € Les taxes sur les pylones électriques .............................................. 30 000,00 € Les revenus des immeubles ............................................................ 33 000,00 € Les ventes de produits et de prestations ........................................ 63 900,00 € (Restauration scolaire, mise à disposition du personnel, remboursement de frais …)
Les aides pour les emplois avenir ................................................... 10 000,00 € Les produits divers ................................................................................ 610,00 € L’excédent de fonctionnement reporté .......................................... 980 126,27 €
Total des recettes de fonctionnement : ..................................... 1 690 227,27 €
Les dépenses de cette section regroupent :
Les crédits nécessaires à l’activité annuelle des services ........... 244 501,00 € (Charges à caractères générales)
Les charges de personnel .............................................................. 206 200,00 € Les intérêts des emprunts ................................................................. 7 000,00 € Les dépenses de gestion courante .................................................. 55 325,00 € L’attribution de compensation .......................................................... 23 725,00 € Les dotations aux amortissements .................................................. 59 368,20 € Les autres dépenses ............................................................................. 200,00 € 15
Total des dépenses de fonctionnement : ..................................... 596 319,20 €
Section d’investissement :
Le financement est assuré par :
L’excédent antérieur reporté ............................................................ 82 763,96 € Le FCTVA : ...................................................................................... 40 000 ,00 € Les subventions d’investissement ................................................. 102 493,00 € La taxe d’aménagement................................................................... 75 669,00 € Les amortissements ......................................................................... 59 368,20 € L’affectation du résultat 2018 ......................................................... 500 000,00 € Les dépôts et cautions ....................................................................... 5 000,00 €
Total des recettes d’investissement : ........................................... 865 294,16 €
Les dépenses de cette section regroupent :
Les dépenses d’équipement ......................................................... 167 003,32 € Le remboursement en capital des emprunts ................................... 39 022,25 € Le fonds de concours voirie ........................................................... 500 000,00 € Les dépôts et cautions ....................................................................... 5 000,00 €
Total des dépenses d’investissement : ....................................... 711 025,57 €
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Vu le code général des collectivités territoriales,
- Vu la nomenclature M14,
APRES AVOIR DELIBERE
ADOPTE le budget primitif 2019 de la commune dont les dépenses et les recettes s’établissent par section aux montants suivants :
Fonctionnement :
- Dépenses : 596 319,20 €
- Recettes : 1 690 227,27 €
Investissement :
- Dépenses : 711 025,57 €
- Recettes : 865 294,16 €
tel que présenté en annexe de la présente délibération.
Après délibération le Conseil municipal approuve à l’unanimité le budget primitif 2019 de la commune 16
02_07_2019 : budget primitif CCAS
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal le projet de budget primitif 2019 du Centre Communal d’Action Sociale.
Il est équilibré à la somme de : 307,38 €
Fonctionnement : 307,38 €
Investissement : 0,00 €
Section de fonctionnement :
Le financement est assuré par :
L’excédent de fonctionnement reporté ................................................. 307,38 €
Total des recettes de fonctionnement : ............................................... 307,38 €
Les dépenses de cette section regroupent :
Les crédits pour les secours d’urgence ............................................... 307,38 €
Total des dépenses de fonctionnement : ............................................ 307,38 €
Section d’investissement :
Néant
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Vu le code général des collectivités territoriales,
- Vu la nomenclature M14,
APRES AVOIR DELIBERE
ADOPTE le budget primitif 2019 du Centre Communal d’Action Sociale qui s’équilibre en dépenses et en recettes à 307,38 € dont :
307,38 € en fonctionnement
0,00 € en investissement
tel que présenté en annexe de la présente délibération.
Après délibération le Conseil municipal approuve à l’unanimité le budget primitif CCAS
02_08_2019 : Taux des taxes directes locales 2019 :
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Vu le code général des collectivités territoriales,
- Vu le code général des impôts,
- Compte tenu des bases fiscales estimées et non définitives,
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE d’augmenter les taux de fiscalité directe de +1 % par rapport à 2018, soit : 17
Taxe d’habitation : 7,26 %
Taxe sur foncier bâti : 18,12 %
Taxe sur le foncier non bâti : 81,92 %
AUTORISE monsieur le Maire à signer l’ensemble des actes relatifs à l’exécution de la présente délibération.
Après délibération le Conseil municipal approuve à la majorité absolue l’augmentation des taxes directes locales.
02_09_2019 : Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable du Gaillacois :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’il convient de se prononcer sur les modifications des statuts du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable du Gaillacois sis à Rivières (81). Il en présente les motivations et précise que les délégués ont adopté ces modifications à l’unanimité Il en donne lecture.
Vu la délibération du SMAEPG approuvant les modifications des statuts lors de son Comité Syndical du 20 février 2019,
L’article 5211-17 du CGCT dispose que les communes ont un délai de 3 mois pour se prononcer, leur accord étant tacite au-delà de ce délai. Monsieur le Maire précise que le comité syndical du SMAEPG invite les conseils municipaux à se prononcer dans les meilleurs délais étant donné le calendrier très serré des procédures engagées,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
-Approuve à l’unanimité les modifications des statuts présentées,
-Adopte les statuts résultant de ces modifications et annexés à la présente délibération,
-Charge Monsieur le Maire de notifier la présente délibération au Président du SIAEPG.
02_10_2019 : Déplacement Chemin rural Mas de Sarny :
En complément de la délibération du 15 janvier 2018 prévoyant les acquisitions des parcelles AE 398 et AE 401 aux consorts GOUT et la vente des parcelles AE 405 et 402 à Monsieur Alexandre MAUILLON. A la demande de l’étude de notaires MALBOSC-DAGOT, chargée de rédiger les actes, il conviendrait :
La société civile AHM se substituant à Monsieur Alexandre MAUILLON 1 / de vendre à la SCI AHM les parcelles : AE 406 : 439 m²
AE 405 : 64 m²
2/ d’acheter à la SCI AHM les parcelles : AE 401 : 99 m²
AE 398 420 m²
Ces parcelles étant acquises auparavant par la SCI AHM auprès des consorts GOUT. 18
De constituer sur ces parcelles une servitude de passage au profit de la SCI AHM et des consorts GOUT.
Ces opérations se réalisant à l’euro symbolique ; les frais d’enregistrements et frais d’actes étant pris en charge par la SCI AHM.
Après délibération le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce complément de délibération et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents.
02_11_2019 : ANNULE ET REMPLACE LA D֤ÉLIBÉRATION 01_07_2019 : Achat
terrain Vaissière au Mas de Sarny :
En rectification de la délibération 01_07_2019 achat de terrains VAISSIERE au Mas de Sarny ; il convient de distinguer deux acquisitions :
1/ la parcelle AE 408 de 4a 67 ca acquise auprès de Madame VAISSIERE RENARD au prix de 0.60 € le m²
2/ la parcelle AE 410 de 17a 67 ca acquise auprès de l’indivision VAISSIERE au prix de 0.60 € le m²
Ces parcelles sont destinées à la poursuite du chemin de déplacement doux du mas de Sarny vers le pont de Marssac. Les parcelles acquises supportant la servitude de marche pied existant le long de la rivière TARN.
Après délibération le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cet achat et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents.
Questions diverses :
*Construction Cavurnes et Cases Colombarium :
- Sur le projet de CAVURNES deux devis ont été reçus : Ets CLAMOUSE à ALBI
Ets MAFFRE à CARMAUX
- Sur les cases du columbarium : une seule case es disponible ; il convient d’étudier
une possibilité d’extension du Columbarium
*Tour de France – mercredi 17 juillet départ lancé Jussens : 13h50 et traversée du village :
- circulation interrompu dans le village
-> Lundi 15 juillet de 14 à 19h accès par Albi et route de Cordes
-> Mercredi 17 juillet : accès et Traversée du village de 9h50 à 15h
- Accueil du Clae de Marssac : occupation des cours de l’école, mise en place de sécurité pour ces enfants.
- Organise-t-on quelque chose pour le tour de France – réflexion en cours - décoration du village
*Castel Créa et fées main transféré au presbytère en vue de la création de 2
appartements dans l’ancienne école
*Mise à l’eau : Travaux en cours effectués par la fédération départementale de la
pèche
*Atelier Séniors pour 2020 : sont retenus 2 ateliers sur les propositions d’Asso- prévention 19
- L’incroyable maison
- Atelier détente