Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 01 Subvention association societe mycologique
Déliberation - 11 Subvention USM
Déliberation - 2024 26 ATTRIBUTION SUBVENTION 2024 ASSOCIATIONS
Déliberation - 9 Demande subvention DSIL aire de jeux intergenera
Déliberation - 2024 09 19 Subventions aux associations
Déliberation - 2024 40 Subvention Association covoiturage Gresy
Déliberation - 2025070208 Subventions aux associations
Ordre du Jour - ODJ 6 mai 2024
Déliberation - 2026 10 Subventions 2026 associations
Déliberation - 2024 17 subventions allouees aux associations 2803
Déliberation - 09 Subventions associations 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - 09 Subventions associations 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 08/04/2024
ï S COMMUNE DE MODANE (S: Reçu en préfecture le 08/04/2024
DELIBERATION DU CONSEIL MU °°° ID : 073-217301571-20240402-20240409-DE
MODANE Séance du 02 AVRIL 2024 VALFRÉJUS
Le deux avril deux mille vingt-quatre, à 18h30, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie de Modane en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire.
Membres présents : Jean-Claude RAFFIN - Yann CHABOISSIER - Erica SANDFORD - Thierry THEOLIER - Laurence PETINOT-
GAGNIERE - Humberto FERNANDES - Géraldine BOTTE - Christian SIMON - Daniel LOGER - Christa BALZER - Jean-Michel
OSTORERO - Cornelia THEOLIER - Christophe CHAUVETON - Stéphanie KUSZINSKI - Bruno COBUS - Stéphanie LEFOULON - Véronique VISE
Absent : Ludovic TISSIER
Procurations: Gabrielle GINDRE à Yann CHABOISSIER - Hakan TAT à Humberto FERNANDES - Natacha BRENIER à Erica
SANDFORD - Katia VIOLLEAU à Véronique VISE
Conseillers en exercice : 22 Quorum : 12 Présents : 17 Pouvoirs : 4 Votants : 21
Date de la convocation : 26 mars 2024
Monsieur Thierry THEOLIER a été élu secrétaire
Délibération N°2024/04/09
| OBJET : Subventions aux associations 2024
Le rapporteur : Monsieur Thierry THEOLIER, adjoint aux finances
Réunie le 18 mars 2024, la commission des finances, après avis conforme des commissions sport,
culture-animation et affaires sociales, a arrêté les subventions en faveur du tissu associatif
conformément à l'annexe ci-jointe.
En fonction de ces éléments, il vous est proposé de bien vouloir vous prononcer sur cette affaire
communale.
Le Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'avis de la commission des finances et des commissions sport, culture-animation et affaires sociales,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> Approuve les subventions aux associations pour 2024 conformément à l’annexe ci-jointe.
> Dit que les montants correspondants seront versés aux associations sous réserve que leur dossier de demande de subvention soit complet.
Modane, le O2 avril 2024.
Le Secrétaire de séance, aire,
FES SE
Thierry THEOLIER d'iean-Claude RAFFIN
0 (SA
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devaof le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai
de deux mois à compter de sa publication.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche interrompant le délai de recours
contentieux qui recommencera à courir soit :
- A compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale
- Deux mois après l'introduction du recours gracieux en l’absence de réponse de l’autorité territoriale pendant ce délai
1/3
Acte certifié exécutoire compte tenu de
sa transmission en Préfecture le 09/04/2024 et
de sa publication ou notification le 09/04/2024 Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le
ID :073-217301571-20240402-20240409-DE Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le:08/04/2024
Type d'associations Nom de l'association Publié le
Association Amicale du Personnel Communal L2-:9727907877 200002200209 DE
Association école maternelle 350 €
Association Scolaire Jules Ferry 400 € DIVERS
- - . Jeunes Haut-Mauriennais en Action 150 €
Sou des Ecoles 1 500€
Les jardins du Pâquier 150 €
Association Artistique Modanaise 1100 €
Ce qu'on entend sur la montagne 1 000 €
Comité des fêtes "Le Petit Ramoneur" 300 €
Club de Majorettes Les Edelweiss 400 €
Cordes et cimes 400 €
Dante Alighieri 500 €
ANIMATION - Chorale "Le Petit Bonheur" 600 €
ART & MUSIQUE GRAC 3 600 €
L'Atelier des mains créatives 500 €
Loisirs créatifs Modanais 400 €
Université populaire de Haute Maurienne 150 €
Groupe vocal "Cœur Perdu" 150 €
Mus’Alpina 150 €
PATRIMOINE - Association Intercommunale des anciens combattants et 500 € NATURE — victimes de guerre de Modane / Fourneaux
TRADITION & La Dauphinelle 300 € CULTURE
ASHM (Association Sport et Handicap de Maurienne) 200 €
Badminton Loisirs Modane 200 €
Boule Modanaise 800 €
Club Alpin Français Modane Thabor Escalade 800 €
Club De Tir De Modane 1 800 €
Maurienne Judo 600 €
SPORT Modane Volley Ball 400 €
Tennis Club 1000 €
Union Athlétique de Maurienne 300 €
Union Cycliste Vanoise 800 €
Sports Hiver Modane Valfréjus 23 000 €
Union Sportive Modane 7 000 €
Amicale pour le don du sang bénévole du Canton de 200 € Modane
Banque alimentaire de Savoie 300 €
Club du Soleil (aînés ruraux) 950 €
SANTE Croix Rouge Délégation Locale 2 000 €
SOLIDARITE Club des 4 temps (ainés ruraux) 150 €
SOCIAL Les Ateliers de Maurienne 900 €
Les Restaurants du Cœur 1 000 €
Secours Catholique 1 000 €
LocoMotive 150 €
2/3 Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le ER
TOTAL GEN ERAL ID : 073-217301571-20240402-20240409-DE
Instant à Nez
3/3