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Acte - 6 Poste redacteur principal
Compte-Rendu - cr cm 20210830
Déliberation - 04 Creation emploi PVD
Ordre du Jour - ODJ 6 mai 2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 6 mai 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL NODANE
VALFRÉJUS
Le Conseil municipal se réunira en Mairie de Modane le Lundi 06 mai 2024 à 18h30 en séance
publique, aux fins de délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
CS Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 02 avril 2024
> Présentation des décisions prises depuis le Conseil municipal du 02 avril 2024
FINANCES
. Subvention aux associations 2024 : Société mycologique et botanique de Haute-Maurienne
2. AFP Modane périphérie : Convention de gestion administrative et budgétaire
3. AFP Seuil Arrondaz : Convention de gestion administrative et budgétaire
RESSOURCES HUMAINES
4. Création d’un emploi non permanent à temps complet pour un contrat de projet dans le cadre
du dispositif « Petites Villes de Demain » (PVD)
5. Création d’un emploi non permanent à temps complet pour un contrat de projet dans le cadre
du développement de la communication et du dispositif ALCOTRA
6. Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d'activité au service technique
7. Convention de participation sur le risque « Prévoyance » : Mandatement du Centre de gestion de la Savoie
ADMINISTRATION GENERALE
8. Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d’affecter les
finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France
9. Muséobar : Changement de catégorie des tickets B en A et C
FONCIER —- URBANISME —- TRAVAUX - ENVIRONNEMENT
10. Révision allégée N°2 du PLU de Modane : Bilan de la concertation et arrêt du projet
A Modane, le 30 avril 2024.