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Ordre du Jour - odj 25 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Camaret-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 25 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE CAMARET-SUR-MER
Réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra
Salle du Conseil municipal
Le mercredi 25 FEVRIER 2026 à 18 H
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2025.
ADMINISTRATION GENERALE
DELIBERATION 26-01 : Délibération CCPCAM-SPA - Stérilisation des chats errants
DELIBERATION 26-02 : Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage d’Enedis,
de nouvelles canalisations en technique non discrète (aérienne sur poteaux)
ENFANCE JEUNESSE
DELIBERATION 26-03 : Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
DELIBERATION 26-04 : Conventions d'assistance aux communes dans le cadre de la CTG
RESSOURCES HUMAINES
DELIBERATION 26-05 : Modification du tableau des effectifs des titulaires et contractuels
PORT
DELIBERATION 26-06: Règlement portant conditions générales de mise à disposition d’un
emplacement au port
FINANCES
DELIBERATION 26-07: Annulation de la délibération portant création du budget annexe « Les
Résidences de l'Océan »
DELIBERATION 26-08 : Versement d'une avance remboursable du budget principal de la
commune au budget « Lotissements »
DELIBERATION 26-09 : Remboursement des frais engagés par la Commune par le Budget annexe
« Lotissements »
DELIBERATION 26-10 : Affectation du Résultat
DELIBERATION 26-11 : Vote des taux de fiscalité locale
DELIBERATION 26-12 : Fongibilité des crédits pour les différents budgets
DELIBERATION 26-13 : Adoption du Budget Prévisionnel du camping
DELIBERATION 26-14 : Adoption du Budget Prévisionnel du port
DELIBERATION 26-15 : Adoption du Budget Prévisionnel de la commune
DELIBERATION 26-16 : Adoption du Budget Prévisionnel du budget annexe « Lotissements »
DIVERS
Compte-rendu des décisions du maire
Le Maire,
Joseph LE MÉROUR }
Affiché le
Session ordinaire