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Compte-Rendu - CR CM 06 07 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06 07 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Ruralité,
MAIRIE
DE
VAL
DE
CHALVAGNE
04320
A.H.P.
TEL/FAX
: 04
93
05
40
29
Le 10
juillet
2019
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
6 JUILLET
2019
CGCT
ARTICLE
2121.
25
Etaient
présents
:tous
les
membres
en
exercice,
exceptés
:Mme
Marie-Laurence
BOUSSELET-SOKOLOFF
et
M.
Joël
LÉON,
qui
ont
donné
pouvoir
Dans
cette
réunion,
il a été
décidé
et
voté,
à l’unanimité,
les
délibérations
suivantes :
>
N°1089 N°1090 N°1091 N°1092 N°1093
VNVNNON Y
N°1094
>
N°1095
:adoption
des
rapports
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
:d’eau
potable,
d'assainissement
non-collectif
et collectif
2018
: récupération
ex-propriété
THOMAS
auprès
des
Domaines
: sécurisation
allée
Moulard
—
Le
Champ
— 04320
- Demande
de
subvention
amendes
de
police
: vote
de
crédits
supplémentaires
M14
: circuit
découverte
des
villages
et
hameaux
du
Val-de-Chalvagne
: acceptation
d’un
don
de
lots
de
meubles
pour
équipement
salles
communales
d'exposition
par
la
famille
PELISSIER : motion
relative
à
la
réorganisation
du
réseau
de
proximité
des
finances
publiques
Informations
diverses :
*
Extension
des
consignes
de
tri
+
encombrants
“
Piste
Jourdan
(coupes
de
bois)
Le
Maire
:
Christian
GATTI
CR
sommaire
conseil
municipal
du 6
juillet
2019