Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR cm 10 07 20
Compte-Rendu - CR CM 16 07 2021
Compte-Rendu - CR CM 06 07 2019
Compte-Rendu - 2020 07 03 CR CM
Compte-Rendu - CR sommaire CM 03 02 18
Compte-Rendu - CR CM 21 MARS 2015
Compte-Rendu - CR sommaire CM 07 04 2018
Compte-Rendu - CR sommaire CM 02 03 19
Compte-Rendu - CR CM 11 09 20
Compte-Rendu - CR CM 10.10.2014
Compte-Rendu - CR CM 03 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 03 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
VAL
DE
CHALVAGNE
04320
A.H.P.
TEL/FAX
: 04
93
O5
40
29
Le 6
juillet
2020
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
3 JUILLET
2020
CGCT
ARTICLE
2121.
25
Etaient
présents
: tous
les
membres
en
exercice
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
samedi
30
mai
2020
est
approuvé
à
l’unanimité.
Dans
cette
réunion,
il a
été
décidé
et
voté,
à
l’unanimité,
les
délibérations
suivantes
:
-
Mise
à jour
du
règlement
de
l’eau
;
-
Dossier
propriété
Thomas ;
-
Désignation
représentants
de
la commission
communale
des
impôts
directs
;
-
Désignation
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
;
-
Droit
à
la formation
des
élus
;
-
Acceptation
don
des
fragments
de
la fresque
des
Mujouls,
par
M.
Fontana.
Mme
le
maire
: Anabel
ONCINA
CR
sommaire
conseil
municinal
du
3
iuillet
2020