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Séance - SEANCE 2025 02 20
Séance - SEANCE 2025 07 28
Séance - SEANCE 2026 03 02
Séance - SEANCE du 1er Juillet 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Gennes-sur-Glaize.
Lien du pdf (Séance - SEANCE du 1er Juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
Commune
de
GENNES-LONGUEFUYE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
1°
juillet
2024
N°
DE
LA
OBJET
DELIBERATION
Décision
du
Conseil
Municipal
2024-062
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du 27
mai
2024
Approuvé
à l’unanimité
2024-063
Lotissement
Cour
de
Langebot
— 2°"
tranche
Vente
lot n°
18
Approuvé
à l’unanimité
2024-064
Présentation
du
rapport
Triennal
de
l’Artificialisation
des
sols
2021-2023
et débat
Approuvé
à l’unanimité
2024-065
Personnel
communal
Mise
en
place
du
RIFSEEP
pour
le cadre
d’emploi
de
rédacteurs
Approuvé
à l’unanimité
Les
délibérations
sont
consultables
en
mairie
aux
horaires
d'ouverture
de
la
mairie
| ||