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Séance - SEANCE du 1er Juillet 2024
Séance - SEANCE 2025 02 20
Séance - SEANCE 2024.05.27
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Gennes-sur-Glaize.
Lien du pdf (Séance - SEANCE 2024.05.27)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Commune de GENNES-LONGUEFUYE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 27 mai 2024
N° DE LA
DELIBERATION
OBJET
Décision du Conseil Municipal
2024-050 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 avril 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-051 Alinéation d’une partie du chemin n° 23 desservant le lieu-dit 1 Le Pavillon des Hommeaux
Echange
Résultat de l’enquête publique
Approuvé à l’unanimité
2024-052 Modification des règlements des lotissements sur la commune de Longuefuye, commune déléguée de GENNES-LONGUEFUYE
Lotissement dit « Des Rochers »
Approuvé à l’unanimité
2024-053 Modification des règlements des lotissements sur la commune de Longuefuye, commune déléguée de GENNES-LONGUEFUYE
Lotissement dit « Saint Aventin »
Approuvé à l’unanimité
2024-054 Modification des règlements des lotissements sur la commune de Longuefuye, commune déléguée de GENNES-LONGUEFUYE
Lotissement dit « Des Carrefours »
Approuvé à l’unanimité
2024-055 Modification des règlements des lotissements sur la commune de Longuefuye, commune déléguée de GENNES-LONGUEFUYE
Lotissement dit « Le Verger n° 1 »
Approuvé à l’unanimité
2024-056 Modification des règlements des lotissements sur la commune de Longuefuye, commune déléguée de GENNES-LONGUEFUYE
Lotissement dit « Le Verger n° 2 »
Approuvé à l’unanimité
2024-057 Tarifs et règlement intérieur des services périscolaires pour l’année 2025 Approuvé à l’unanimité
2024-058 Gardiennage des églises
Nomination Approuvé à l’unanimité
2024-059 Indemnité de gardiennage des églises pour l’année 2023 et 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-060 Opération Argent de poche 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-061 Ville de LAVAL
Demande de participation financière aux dépenses scolaires de
l’année 2023/2024
Approuvé à l’unanimité
Les délibérations sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture de la mairie