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Séance - SEANCE 2024.10.21
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Gennes-sur-Glaize.
Lien du pdf (Séance - SEANCE 2024.10.21)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Commune de GENNES-LONGUEFUYE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 21 octobre 2024
N° DE LA
DELIBERATION
OBJET
Décision du Conseil Municipal
2024-078 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-079 Lotissement Cour de Langebot
Protocole transactionnel Approuvé à l’unanimité
2024-080 Lotissement Les Prairies
Choix de l’esquisse d’aménagement Approuvé à l’unanimité
2024-081 Lotissement Les Prairies
Devis Dossier Loi sur l’Eau Approuvé à l’unanimité
2024-082 Proposition de vente à la communes par les Consorts
COQUEREAU Approuvé à l’unanimité avec une contre-proposition
2024-083 Remise en location d’un atelier communal
4 route de Château-Gontier (parcelle E n° 611) Approuvé à l’unanimité
2024-084 Réfection des jeux extérieurs
Cour services périscolaires et Espace parc multisports Approuvé à l’unanimité
2024-085 Participation aux frais de fonctionnement 2023-2024 des écoles de Château-Gontier-sur-Mayenne Approuvé à l’unanimité
2024-086 Personnel communal
Remplacement d’un agent en arrêt de travail Approuvé à l’unanimité
2024-087 Redevance d’occupation du domaine public
Opérateurs de télécommunications Approuvé à l’unanimité
Les délibérations sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture de la mairie