Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation reunion CM 11 avril 2023
Procès Verbal - PV reunion du 11 avril 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 26 JANVIER 2023
Procès Verbal - PV REUNION DU 11 AVRIL 2024
Convocation - Convocation CM du 11 avril 2024
Déliberation - Liste+délibérations+11+avril+2023?t=1687418878
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 04 AVRIL 2023 1
Déliberation - CM DU 21 novembre 2022 Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 13 AVRIL 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION REUNION DU 9 MAI 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11 avril 2023)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMMUNE DE BRASC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DU MARDI 11 AVRIL 2023 A 20 H 30.
Délibération n° 11042023-01 : Approbation du compte de gestion 2022 — Budget Principal
> Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023-02 : Vote du compte administratif 2022 — Budget Principal
> Approuvé à l’unanimité (hors la présence de M. le Maire)
Délibération n° 11042023-03 : Vote de la délibération d'affectation des résultats 2022 — Budget Principal
> Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023-04 : Vote des taux des contributions locales directes pour 2023
> Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023-05 : Vote du budget primitif 2023 — Budget Principal
> Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023-06 : Approbation du compte de gestion 2022 -— Budget Assainissement
> Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023-07 : Vote du compte administratif 2022— Budget Assainissement
>. Approuvé à l’unanimité (hors la présence de M. le Maire)
Délibération n° 11042023-08 : Vote de la délibération d'affectation des résultats 2022— Budget Assainissement
> Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023-09 : Vote du budget primitif 2023 — Budget Assainissement
> Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023- 10 : Approbation du compte de gestion 2022 — Budget Lotissement
> Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023-11 : Vote du compte administratif 2022— Budget Lotissement
> Approuvé à l’unanimité (hors la présence de M. le Maire)
Délibération n° 11042023-12 : Vote de la délibération d'affectation des résultats 2022- Budget Lotissement
> Approuvé à l'unanimité
Délibération n° 11042023-13 : Vote du budget primitif 2023 — Budget Lotissement
> Approuvé à l’unanimité Délibération n° 11042023-14 : Mise à disposition d’un agent et de matériel auprès de la Communauté de
Communes du Réquistanais pour les opérations de déneigement
>. Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023-15: Adhésion au service d'accompagnement technique et administratif de
l’assainissement collectif proposé par Aveyron Ingénierie
> Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 11042023-16: Adhésion à la campagne de diagnostic énergétique sur les bâtiments
publics, organisée par le SIEDA
> Approuvé à l’unanimité
Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis
en ligne la présente liste des délibérations,
Brasc le 18 avril 203
Le Maire,
Jean-Charles ALIBERT |