Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2024 06 27
Déliberation - 2024 09 24
Procès Verbal - PV 2023 06 22
Déliberation - 2024 02 15
Séance - Seance 2015 07 06
Déliberation - 2023 06 22
Procès Verbal - PV 2023 04 06
Séance - Seance 2022 06 23
Séance - Seance 2019 06 13
Déliberation - 2025 06 19
Déliberation - 2024 06 27
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Monfort.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°17 Délibération SM3V : avis sur modification des statuts du syndicat et sur l’adhésion d’une communauté de communes à la carte GEMAPI
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Approuvée
Délibération n°18 Délibération pour accepter un don
FINANCES LOCALES Approuvée
Délibération n°19 Délibération vente d’un terrain pour la nouvelle station
DOMAINE ET PATRIMOINE Approuvée
Séance du Conseil Municipal
En date du 27 juin 2024