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Déliberation - cm liste des deliberations prises 8 janvier 2024
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Lachambre.
Lien du pdf (Déliberation - cm liste des deliberations prises 8 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
LACHAMBRE
DEPARTEMENT
DE LA MOSELLE
57730-
TEL
:03.87.92.13.98
E-mail
: communelachambre@wanadoo.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
08
JANVIER
2024
Date
de
convocation
: 22
Décembre
2023
Membres
élus
: treize
À
l’ouverture
de
la
séance
En
exercice
:
treize
Présent
Absent
Dont
absent
ayant
donné
procuration
à :
Prénom
et
nom
4
Non
Excusé
à
Excusé
f
M.
Sébastien
CLAMME
Ÿ
1
M.
Franck
WOLFER
Ÿ
!/
M.
Yannick
LIPPOLIS
Ÿ
M.
Franck
WOLFER
Mme
Murielle
#
!/
DORNINGER Mme
Line
MESSING
Ÿ
!/
Mme
Piera
CHIGHINE
Ÿ
/
M.
Sébastien
SCHMITT
Ÿ
!
Mme
Anne-Claire
REMY
Ÿ
M.
Sébastien
CLAMME
M.
Pierre
LANTONNOIS
v
/
M.
Aurélien
KHAM
Ÿ
/
M.
Franck
WISSON
Ÿ
!
M.
Julien
SARDO-
Ÿ
!!
VISCUGLIA M.
Jérémy
LEVY
Ÿ
!
TOTAL
9
4
0
2
SECRETAIRE
DE SEANCE
: M.
Pierre
LANTONNOIS
ORDRE
DU JOUR
Point
O
: Approbation
du
compte
rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
Point
1
: Renouvellement
des
baux
de
chasse
— lot
1
Point
2
: Désignation
de
l’estimateur
de
dégât
de
gibier
rouge
Point
3
: Adhésion
de
la
commune
de
Lachambre
au
SELEM
Point
4
: Autorisation
de
dépenses
d'investissement
au
budget
2024
Point
5
: Etat
de
prévision
des
coupes
de
bois
2024
Approuvé Retiré Approuvé Approuvé Approuvé COMMUNE
DE
LACHAMBRE
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
57730-
TEL
:03.87.92.13.98
E-mail
: communelachambre@wanadoo.fr
Point
6
: Demande
de
subvention
(DETR)
— mise
aux
normes
bâtiments
publics
Point
7
: Prime
exceptionnelle
pouvoir
d'achat
Point
8
: Don
à l’AFM
cadre
téléthon
Point
9
: Avis
sur
la
composition
de
la « Conférence
régionale
de
gouvernance
de
la politique
de
réduction
de
l’artificialisation
des
sols
(ZAN)
»
Point
10
: Informations
redevance
des
ordures
ménagères
2024
et
règlement
Point
11
: Information
transfert
de
compétences
«
police
de
la
publicité
» au
01/01/2024
Affiché
à Lachambre,
le 10
janvier
2024
Sébastien
CLAMME
Maire
de
Lachambre
Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Prend
acte
Prend
acte