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Déliberation - cm liste des deliberations prises 23 septembre 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Lachambre.
Lien du pdf (Déliberation - cm liste des deliberations prises 23 septembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
COMMUNE
DE
LACHAMBRE
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
57730-
TEL
:03.87.92.13.98
E-mail
: communelachambre@wanadoo.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
septembre
2024
Date
de
convocation
: 18
septembre
2024
Le
quorum
n’ayant
pas
été
atteint
lors
du
CM
du
17
septembre
2024
à
18h00,
une
nouvelle
convocation
en
date
du
18
septembre
2024
a
été
adressée
à
chaque
membre
du
Conseil
Municipal
proposant
une
nouvelle
réunion
du
Conseil
Municipal
le 23
septembre
2024
à 19h00.
Membres
élus
: treize
A
l'ouverture
de
la séance
En
exercice :
treize
,
Absent
Dont
absent
ayant
donné
Présent
AE
Fonction
|Prénom
et nom
Excusé | Non
Excusé
procuration
à :
Maire
M.
Sébastien
CLAMME
x
1/1
Adjoints
|M. Franck
WOLFER
x
11
M.
Yannick
LIPPOLIS
X
M.WOLFER
FRANCK
Mme
Murielle
DORNINGER
X
1
Mme
Line
MESSING
x
I!
Conseillers|Mme
Piera
CHIGHINE
x
I
M.
Sébastien
SCHMITT
x
1/
Mme
Anne-Claire
REMY
X
M.CLAMME
SEBASTIEN
M.
Pierre
LANTONNOIS
X
Mme
DORNINGER
MURIELLE
M.
Aurélien
KHAM
x
11
M.
Franck
WISSON
x
1/
M.
Julien
SARDO-VISCUGLIA
X
1
M.
Jérémy
LEVY
x
I
TOTAL
7
3
3
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
Line
MESSING COMMUNE
DE
LACHAMBRE
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
57730-
TEL
:03.87.92.13.98
E-mail
: communelachambre@wanadoo.fr
ORDRE
DU
JOUR
Point
00
: Approbation
du
compte
rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
Point
01
:
Déduction
des
frais
de
baux
de
chasse
Point
02
: Travaux
d'éclairage
public
sur
l’ensemble
de
la commune
Point
03
: Signature
d’un
protocole
de
fin
de
convention
avec
la société
SFR
fibre
SAS
Point
04
: Annulation
du
titre
38
du11/03/2021
concernant
la
location
de
l’étang
à la Société
de
Pêche
«
Le
Brochet
»
Point
05
:
Embellissement
du
rond-point
rue
de
la
Nied
Point
06
: Etablissement
d’une
convention
de
financement
tripartite
pour
la réalisation
d’études
préalables
au
réaménagement
de
la
zone
de
loisirs
et
des
abords
de
l’étang
communal
de
Lachambre
Point
07
: Achat
décorations
de
Noël
Point
08
: Convention
adhésion
CDG
dossiers
retraite
Point
09
: Contrats
d'assurance
des
risques
statutaires
Point
10
: Soumission
de
travaux
de
façade
à une
DP
sur
l’ensemble
de
la
commune
Point
11
: Retrait
des
communes
du
SI2E
Point
12
: Remplacement
du
défibrillateur
Point
13
: Communauté
d'Agglomération
Saint-Avold
Synergie
- Rapport
d'activités
2023
Point
14
: Acquisition
d’une
partie
de
la
parcelle
406
sis
Chemin
des
Romains
Affiché
à
Lachambre,
le
27
septembre
2024
Sébastien
CLAMME
Maire
de
Lachambre
Approuvé Approuvé Rejeté Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Approuvé Prend
acte
Approuvé