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Déliberation - cm liste des deliberations prises 23 janvier 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Lachambre.
Lien du pdf (Déliberation - cm liste des deliberations prises 23 janvier 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNE
DE
LACHAMBRE
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
57730-
TEL
:03.87.92.13.98
E-mail
: communelachambre@wanadoo.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
23
JANVIER
2023
A
18H30
Date
de
convocation
: 13 janvier
2023
PRESENTS
A
L'OUVERTURE
DE
LA
SEANCE
: dix,
à
savoir :
M.
Sébastien
CLAMME,
Maire
Mme
Murielle
DORNINGER,
Adjointe
M.
Yannick
LIPPOLIS,
Franck
WOLFER,
Adjoints
Mmes
Piera
CHIGHINE,
Anne-Claire
REMY
M.
Aurélien
KHAM,
Jérémie
LEVY,
Franck
WISSON,
Julien
SARDO-VISCUGLIA
ABSENTS
A
L'OUVERTURE
DE
LA
SEANCE,
AYANT
DONNE
PROCURATION
A
DES
MEMBRES
PRESENTS : trois,
à
savoir
:
M.
Sébastien
SCHMITT
procuration
à M.
Franck
WOLFER
M.
Pierre
LANTONNOIS
procuration
à Mme
Murielle
DORNINGER
Mme
Line
MESSING
procuration
à M.
Aurélien
KHAM
ABSENTS
EXCUSES
N'AYANT
PAS
DONNE
DE
PROCURATION
: zéro
ABSENTS
NON
EXCUSES :
zéro
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Yannick
LIPPOLIS
ORDRE
DU
JOUR
Point
0
: Approbation
du
compte
rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
du
27
octobre
2022
Point
1
: Projet
de
restauration
du
bon
état
écologique
de
la
Nied
allemande
et
du
bassin
versant
du
Approuvé
Langenbach
(présentation
M
Behr)
Point
2
: Communauté
d'Agglomération
Saint-Avold
Synergie
(CASAS)
—
Rapport
d'activités
annuel
Approuvé
2021
Point
3
: SIEB
- Rapport
annuel
2021
sur
le prix
de
l'eau
et
qualité
du
service
public
d'eau
potable
Approuvé
Point
4
: Demande
de
subvention
Cimetières
(DETR)
Approuvé
Point
5
: Convention
ORT
(Opération
de
Revitalisation
du
Territoire
multisites)
Refusé
Point
supplémentaire
accepté
par
le Conseil
Municipal :
Point
6
: Opposition
fermeture
de
classe
Approuvé
Divers
:
Réception
du
Bilan
annuel
de
l’eau
en
Moselle
pour
l’année
2021
Participation
achat
groupé
: Radar
pour
gendarmerie
Repas
des
anciens
/ Panier
garni
Affiché
à
Lachambre,
le 26 janvier
2023