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Procès Verbal - PV 09032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mazerolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09032026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
PROCÈS-VERBAL
cotes DU CONSEIL MUNICIPAL
NAZEROULLS DU 09 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six et le neuf du mois de mars, à 20 heures 00, le Conseil Municipal
de la Commune de Mazerolles, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Mme Isabelle PÉGUILHE, Maire.
Etaient présents: Mmes et MM Isabelle PÉGUILHÉ Maïre, Christian PÉGUILHÉ, Christian
LAMANE et Elisabeth LAPEYRE Adjoints, Mmes et MM Paula SANTOS, Maritchu
ERRAMOUSPE, Gilles LARQUE, Jean-Baptiste MONLAU, Gaëlle PINSOLLE, Claire
HÉRALD et Cédric BARRAQUE Conseillers municipaux.
Absent(s) excusé(s) : Mme Nathalie MALÉ, M. LAYAA-LAULHÉ Christophe, M. DUCLOS- CAZENAVE Thierry et M. Pierre MOUREU.
Madame Gaëlle PINSOLLE a été élue secrétaire de séance.
Vu le Maire pour convocation le 27 février 2026
La séance est ouverte par Madame Isabelle PÉGUILHÉ, Maire, à 20 h O0.
Après avoir accueilli les participants et constaté que le quorum était atteint, la Maire
propose de procéder à l'examen de l’ordre du jour suivant, en présence de Monsieur Christian Fabre, conseiller aux décideurs locaux de la Direction Générale des Finances Publiques :
- Délibération CFU 2025 avec affectation anticipée des résultats - Délibération Budget Prévisionnel 2026
Questions diverses.
Délibération CFU 2025 avec affectation anticipée des résultats
Madame la Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le Comte Financier Unique (CFU) est établi par le receveur principal à la clôture de l'exercice. Le CFU
vise à faire disparaître la dualité entre le Compte Administratif chez l'ordonnateur et
le Compte de Gestion chez le comptable.
Suite à des soucis informatiques au sein de la commune et de la DGFIP, le budget
2025 n'est pas clôturé à la date du conseil, d’où un CFU 2025 avec affectation
anticipée des résultats qui devront être confirmés avant le 30 juin 2026.
Après en avoir largement délibéré, le Conseil Municipal, vote le CFU ainsi : Investissement
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
Résultat de c
Investissement :
Fonctionnement :
Rés uftst globel :
9 votes pour.
2 abstentions
Réals& :
Reste à réaliser
Prévu :
Réslis e :
Reste à réaliser :
Réslsé :
Reste 3 réaliser :
Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
re de l'exercice
393 096,46
181 928,96
13 707,04
393 096,46
127 451,52
4 977,70
14 204 460,72
884 582,13
0,00
1 204 460,72
1 192 796,37
0,00
-54 477,44
308 214,24
253 736,80
Délibération du vote du budget primitif 2026
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence du Maire, Isabelle Péguilhé, vote les
propositions nouvelles du budget primitif 2026.
Investissement
Dépenses :
Recettes :
Fonctionnement
Dépenses :
Recettes :
9 votes pour.
1 contre
1 abstention
346 414.99 €
346 414.99 €
1 115 753.46 €
1 115 753.46 € Questions diverses
La délibération relative aux taux d'imposition des taxes foncières sur les propriétés bâties, non bâties et sur les résidences secondaires sera prise ultérieurement.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
A Mazerolles, le 3A .= 3 . 2,9C
Signature du Maire : Signature du secrétaire de séance :
Mme Isabelle PÉGUJE Madame Gaëlle PINSOLLE
ms,
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