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Procès Verbal - Séance+10.09
Document publié le Vendredi 10 septembre 2021 par la commune de Bésingrand.
Lien du pdf (Procès Verbal - Séance+10.09)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
1
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2021
L’an deux mille vingt et un, le dix septembre, le Conseil Municipal de Bésingrand, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Michel LAURIO, Maire.
Etaient présents : M. CAMPAGNE Jean-Bernard, Mme RANQUINE Monique, M. PENE Robert, Mme TERQUEM Nathalie, Mme MINVIELLE Aude, Mme VANDENHELSKEN Alexia.
Excusés : M. PETRIAT Christian – Mme SAINT MACARY Mireille – Mme SERNAGLIA Isabelle – M. BERGES Francis
Absents :
Secrétaire de séance : Mme TERQUEM Nathalie
M. le Maire ouvre la séance.
1. Approbation du dossier de permis de construire concernant le projet de construction de trois logements
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Service Intercommunal du Patrimoine et de l'Architecture de l'Agence Publique de Gestion Locale a poursuivi sa mission d'assistance technique et administrative concernant le projet de construction de trois logements et que dans ce cadre il a établi le dossier de permis de construire.
Il dépose ce dossier devant l'assemblée et lui demande de l'approuver.
Le Conseil Municipal,
Après avoir consulté ce dossier, entendu le Maire dans ses explications complémentaires et en avoir largement délibéré,
APPROUVE : le dossier de permis de construire concernant le projet de construction de trois logements.
AUTORISE : le Maire à solliciter le permis.
2. Remboursement des frais d’adhésion et de rémunération de l’Atelier de jeunes au Centre Social de Monein
Le Maire rappelle à l'assemblée qu’un atelier de cinq jeunes a été organisé en partenariat avec le Centre Social de Monein pour rénover le mobilier urbain de la Commune.
Cet atelier s’est déroulé les 7, 8, 9 et 15 juillet 2021. A l’issue de cet atelier, il a été convenu que le Centre Social de Monein verserait, à titre de rémunération, à chacun des jeunes participant à l’atelier, la somme de 90 €, soit : 5 x 90 € = 450 €. A cette somme, il convient d’ajouter les frais d’adhésion au Centre social, soit : 5 x 7 € = 35 €. La Commune reste donc redevable au Centre social de Monein de la somme de : 450 € + 35 € = 485 €.
Invité à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : 2
- APPROUVE : le remboursement des frais d’adhésion et de rémunération de l’Atelier de jeunes au Centre Social de Monein,
- AUTORISE : le Maire à faire procéder au règlement de la somme de 485 € au Centre social de Monein.
3. Modification budgétaire N° 2 - Exercice 2021
Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée que les crédits prévus au budget de l’exercice nécessitent des modifications budgétaires.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE : la décision modificative suivante pour l’exercice 2021 :
DEPENSES – SECTION INVESTISSEMENT
Dépenses Chapitre Article Opération Libellé Montant
23 231 13 Immobilisations en cours
Bâtiments communaux - 1 000
DEPENSES – SECTION INVESTISSEMENT
Dépenses Chapitre Article Opération Libellé Montant
23 231 25 Immobilisations en cours
Réhabilitation salle
polyvalente
+ 1 000
M. le Maire lève la séance.