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Ordre du Jour - ODJ 17 decembre 2025
Ordre du Jour - ODJ 17 septembre 2025
Ordre du Jour - ODJ 15 mars 2023
Ordre du Jour - ODJ 22 juillet 2025
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 22 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Mairie – 52 route de bourg - 01310 Saint Martin le Châtel - Tél. 04 74 30 41 22
COMMUNE DE SAINT MARTIN LE CHATEL
le 16 juillet 2025
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués à la mairie (salle du
conseil), pour une réunion ordinaire qui aura lieu le
Mardi 22 juillet 2025 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juin 2025
2. Administration générale
- Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
- Rétrocession de la voirie et des espaces verts par Ain Habitat (délibération) - Modification des tarifs du restaurant scolaire (délibération)
3. Compte rendu des commissions
4 Compte rendu des réunions
5. Questions diverses
Le Maire
Sandrine DUBOIS