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Document publié le Lundi 15 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 09022026)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Humanitaire,
N° de
rapport Objet de la délibération
Nombre de
suffrages
exprimés
Modalité du vote
NE PREND
PAS PART
AU VOTE
POUR CONTRE ABS.
1 Désignation secrétaire de séance 50 Main levée 50
2 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 15 décembre 2025 50 Main levée 50
3 Adoption du compte de gestion 2025 50 Main levée 50
4 Adoption du compte administratif 2025 49 Main levée 49
5 Affectation des résultats 2025 50 Main levée 50
6 Vote des taux d’imposition 2026 50 Main levée 50
7 Vote du taux de la TEOM 2026 50 Main levée 50
8 Adoption du Budget Primitif 2026 50 Main levée 48 2
9 Attribution des subventions 2026 50 Main levée 50
10 Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : Attributions 2026 50 Main levée 50
11 Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attributions Fonds de concours 50 Main levée 50
12 Adoption des autorisations de programmes sur la base du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI) 50 Main levée 50
13 Répartition de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance 50 Main levée 49 1
14 Adoption Compte de gestion 2025 50 Main levée 50
15 Adoption Compte administratif 2025 49 Main levée 49
16 Affectation des résultats 2025 50 Main levée 50
17 Adoption du budget primitif 2026 50 Main levée 50
18 Adoption des autorisations de programmes sur la base du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI) 50 Main levée 50
19 Adoption du compte de gestion 2025 50 Main levée 50
20 Adoption du compte administratif 2025 49 Main levée 49
21 Affectation des résultats 2025 50 Main levée 50
22 Adoption du budget primitif 2026 50 Main levée 50
CONSEIL COMMUNAUTAIRE – 09 FEVRIER 2026
SALLE POLYVALENTE DE SALORNAY SUR GUYE
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
LISTE DES DELIBERATIONS
Le neuf février deux mille vingt-six, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement convoqué, s’est réuni à 18h30 à la salle polyvalente de Salornay sur Guye au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc DELPEUCH, Président, et a examiné les délibérations suivantes :
N° de la
délibération
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
001-2026
020-2026
002-2026
FINANCES
018-2026
017-2026
Budget annexe "Zone courbe"
019-2026
021-2026
022-2026
016-2026
015-2026
014-2026
Budget principal
Budget annexe "Régie assainissement"
009-2026
010-2026
011-2026
013-2026
012-2026
003-2026
004-2026
005-2026
006-2026
007-2026
008-2026 23 Adoption du compte de gestion 2025 50 Main levée 50
24 Adoption du compte administratif 2025 49 Main levée 49
25 Affectation des résultats 2025 50 Main levée 50
26 Adoption du budget primitif 2026 50 Main levée 50
27
Convention de mise à disposition de locaux avec la commune de Salornay sur Guye pour la mise à disposition de locaux dans la « Grange des diligences » et validation de la répartition des charges
47 Main levée 47
28 Accord de principe pour la vente de trois parcelles à la Zone de la Courbe 50 Main levée 50
29 Modification du tableau des effectifs 50 Main levée 50
30 Convention de partenariat 2026 avec AGIRE 50 Main levée 50
31 Convention de partenariat 2026 avec l’AILE Sud Bourgogne 50 Main levée 50
32
Proposition d’aménagement du rez-de-chaussée au siège de la
communauté de communes - Lieux innovants, lieux accueillants - France
Services – Demande de financement
50 Main levée 50
33 Demande de financement pour une étude sur la population de Triton crêté, espèce protégée présente sur le territoire du site Natura 2000 50 Main levée 50
34
Demande de financement pour une étude sur les populations d’Agrion
de Mercure et Agrion orné présents sur les cours d’eau à enjeux pour
l’Ecrevisse à pattes blanches
50 Main levée 50
35
Lancement de la consultation pour une étude relative à la caractérisation
et à la cartographie des milieux ouverts sur le site Natura 2000 Bassin de
la Grosne et du Clunisois
50 Main levée 50
36
Signature de la Convention de partenariat 2026 entre la Communauté de communes du Clunisois et l’Union régionale des Associations de Communes forestières de Bourgogne-Franche-Comté
50 Main levée 50
37
Signature d’une convention avec les 5 EPCI et lancement d’une étude
relative au Plan de Gestion Stratégique des Milieux Humides sur le bassin
versant des rivières du Mâconnais
50 Main levée 50
38 Renouvellement de la Convention cadre avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture Paris La Villette 50 Main levée 50
39 Signature de l’avenant à la convention de l’OPAH 49 Main levée 49
40 Attribution des subventions dans le cadre de l’appel à projets « points de regroupement de collecte » 49 Main levée 49
A Cluny,
Affiché le 10 février 2026
Le Président Le secrétaire de séance Jean-Luc DELPEUCH François BONNETAIN
040-2026
AMENAGEMENT DE L'ESPACE
039-2026
028-006
036-2026
037-2026
GESTION DES DECHETS
EAU ET ASSAINISSEMENT - GEMAPI
038-2026
035-2026
032-2026
031-2026
034-2026
025-2026
027-2026
026-2026
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ECONOMIE - EMPLOI - ESPACE France SERVICES
030-2026
AGRICULTURE-ALIMENTATION - FORET ET BIODIVERSITE
033-2026
RESSOURCES HUMAINES
029-2026
Budget annexe "Zone Gare
023-2026
024-2026