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Acte - 25146 Délibération Présentation du Rapport d'Activité 2024 de l'Agglomération du Bocage Bressuirais
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 25146 Délibération Présentation du Rapport d'Activité 2024 de l'Agglomération du Bocage Bressuirais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2025-
Extrait du Registre des délibérations du D . . n° d'ordre
RESSU ÎIRE Conseil Municipal 25146 La ville quose de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 17 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 47 novembre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 10 novembre 2025.
Anne-Marie BARBIER En be de 20h47 6 Soee — Etienne HUCAULT Alain ROBIN
Philippe BARON Yannick CHARRIER Marie JARRY Anne ROUX
Thierry BAUDOUIN Bruno COTHOUIS Emmanuelle MENARD _ Marinette TALLIER
Bérangère BAZANTAY Sandrine DELUGEAU Jean-François MOREAU Véronique VILLEMONTEIX Bruno BODIN Pascale FERCHAUD __ [Nathalie MOREAU h
Hélène BROSSEAU Stéphanie FILLON Jean-François MORIN |
Pierre BUREAU Pascal GABILY Pierre MORIN | :
[POUVOIRS 7 ABSENTS 7 EXGUSES Constance MACKOW, Jamel CHENIOUR Philippe ROBIN pouvoir à Rodolph THIBAUDEAU
Arnaud PRINTEMPS, Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU, Florence BAZZOLI
pouvoir à Yannick CHARRIER pouvoir à Bruno BODIN
Anita BRIFFE Rodolph THIBAUDEAU Dana CAILTON, de 20h41 à Secrétaire de séance: Marinette TALLIER, assistée des services de la Ville istaien lement: Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
+++
| Présentation du Rapport d'Activité 2024 de l'Agglomération du Bocage Bressuirais |
Document annexé et présenté en séance.
Dossier présenté par Madame le Maire et les membres du conseil.
Le Conseil Municipal :
-__ PREND ACTE du rapport d'activité de l'Agglomération du Bocage Bressuirais pour l'année
2024, tel que présenté en séance.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
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Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et misLer-tignee-—2—1-N0\2025 —— |
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20251121-DG_DEL_2025_146-DE
Date de télétransmission : 21/11/2025
Date de réception préfecture : 21/11/2025