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Déliberation - dcm 20241014 11
Déliberation - dcm 20241014 13
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 20241014 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Bois et produits du bois,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DCM_20241014_13
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 14 octobre 2024
Nombre de conseillers :
– en exercice : 13
– présents : 11
– votants : 11
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 9 octobre 2024, s’est réuni
le 14 octobre 2024 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence de Florent SERRETTE,
maire et avec Elodie MELET pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Florent SERRETTE, Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT, Marion BLONDEAU, Michaël FUMEY,
Camille BARBAZ, Sébastien GUILLAUME, Élodie MELET, Séverin PASKIEWICZ, Philippe
SCHENCK, Jérôme SERRETTE.
Conseillers municipaux absents sans représentation :
Joël ALPY, Jean-Yves QUETY.
Objet : Lots de bois en bord de route, prix de vente
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les prix des lots de bois en bord de route :
• Lot n°1 de 11,5 m³ soit environ 18 stères : 42€ HT/m³ soit 50,40€ TTC/m³
• Lot n°2 de 15,3 m³ soit environ 24 stères : 42€ HT/m³ soit 50,40€ TTC/m³
Le lot n°3 de 20 stères sur pied sera réservé pour le Chalet de la Bourre, la convention prévoyant
la fourniture par la Commune d’un lot de bois chaque année au moins pour les besoins de la salle
hors-sac.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Florent SERRETTE