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Arrêté - 343 rc glementant la circulation et le stationne
Arrêté - 356 rc glementant le stationnement et la circula
unknown - gp babylas jacobin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Anne.
Lien du pdf (unknown - gp babylas jacobin)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
HHHH
Liberté — Egalité - Fraternité
RES
DEPARTEMENT
DE
LA GUADELOUPE
POLICE
MUNICIPALE
:
0590
224
456
:
0590
228
795
N°FB/FC/
iQ
4
/PM
Réglementant
la circulation
et le stationnement
des
véhicules
à l’occasion
de
la
course
cycliste
intitulée
« GRAND
PRIX
Babylas
JACOBIN
»
organisée
par
le
«Vélo
Club
Saintannais
(VCS}»,
le
samedi
1er
juin
2024
sur
le
territoire
communal. Le
Maire
de
la
ville de
Sainte-Anne
;
1er
Vice-président
de
la
« Communauté
d'Agglomération
la Riviera
du
Levant
» ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
les
articles
L
2212-2,
L2213-1etL2213-2; Vu
le
Code
de
la
Route :
Vu
la
demande
formulée
par
le
« Vélo
Club
Saintannais
(VCS)
», à l'effet
d'organiser
une
course
cycliste
intitulée
«
GRAND
PRIX
Babylas
JACOBIN
» ,
le
samedi
1er
juin
2024
sur
le
territoire
communal
;
Considérant
que
le
déroulement
de
cette
compétition
cycliste
impose
des
mesures
de
précaution
pour
assurer
la sécurité
des
participants,
des
spectateurs
et prévenir
tout
accident;
Après
avis
de
la police
municipale
;
Sous
réserve
de
l'arrêté
préfectoral
autorisant
cette
manifestation
:
NB:
Tout
recours
contre
le présent
arrêté
doit
être adressé
au
Tribunal
Administratif
de Guadeloupe
dans
un
délai
de 2 mois
à
compter
de la date
à laquelle
il est rendu
exécutoire.
Les
actes pris par la commune
sont exécutoires
de plein
droit dès qu'il a été
procédé
à
leur
publication
ou
affichage
ou
à
leur
notification
aux
intéressés
ainsi
qu'à
leur
transmission
au
représentant
de
l'État dans
le département
ou
à son
délégué
dans
l'arrondissement.
(L2131-1
du
CGCT). ARRETE
Article
1.-Le
«Vélo
Club
Saintannais
(VCS)»
est
autorisé
à
organiser
une
course
cycliste
intitulée
«GRAND
PRIX
Babylas
JACOBIN
»
, le
samedi
1er
juin
2024
sur
le
territoire
communal.
Article
2.-
A
cette
occasion,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
réglementés
sur
le
territoire
communal
jusqu’au
passage
du
dernier
coureur
selon
les
modalités
suivantes :
Départ
14H00:
local
VCS
-
carrefour
Avenue
du
Général
de
Gaulle
-
rue
Paulin
CHIPOTEL
- Collège
Eugène
YSSAP
- local
rue
Pierre
PALIE
-
Arrivée:
local
VCS
Circuit
à
parcourir :
-
une
(1)
fois
pour
les
prélicenciés
-
quatre
(4)
fois
pour
les
poussins
-
huit
(8)
fois
pour
les
pupilles
-
douze
(12)
fois
pour
les
benjamins
-
vingt
cinq
(25)
fois
pour
les
minimes
Article
3.-
Des
signaleurs
seront
présents
sur
ce
parcours.
Article
4.-
L'organisateur
devra
prendre
toutes
les
mesures
de
sécurité
indispensables
pour
l'encadrement
de
cette
manifestation
afin
de
faire
respecter
la
réglementation
en
vigueur.
Article
5.-
Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
et
punis
conformément à
la loi.
Article
6.-
Le
« Vélo
Club
Saïntannais
(VCS)»,
la
Direction
Générale
des
Services
et
le
Chef
de
la
police
municipale
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
copie
sera
transcrite
sur
le
registre
à
ce
destiné
et
notifiée
partout
où
besoin
sera
notamment
au
Commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
Sainte-Anne.
Sainte-Anne,
le
22
MAI
2024
_LE MAIRE