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Convocation - CONVOCATION A AFFICHER 27.01.2016
Convocation - 20251008 CONVOCATION A AFFICHER 08.10.2025
Convocation - 20210403 CONVOCATION A AFFICHER 03.04.2021
Convocation - OK 20211512 CONVOCATION A AFFICHER 15.12.2021
Convocation - 20201127 CONVOCATION A AFFICHER 27.11.2020
Document publié le Vendredi 27 novembre 2020 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Convocation - 20201127 CONVOCATION A AFFICHER 27.11.2020)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Consommateurs,
Affiché le 21 novembre 2020
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira
le 27 novembre 2020 à 19 heures 00
Salle des Fêtes de Harnes
La séance du Conseil municipal se déroulera sans que le public ne
soit autorisé à y assister (arrêté municipal n° 2020-0634 du 20
novembre 2020)
Afin que le caractère public de la réunion soit réputé satisfait, les
débats seront accessibles en direct au public de manière électronique.
Toutes les mesures de prévention seront appliquées.
ORDRE DU JOUR
1 INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
2 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
3 COMMISSIONS MUNICIPALES
4 RAPPORT CRC
5 DECISIONS MODIFICATIVES – BUDGET VILLE
6 DECISION MODIFICATIVE – BUDGET DES RACINES ET DES HOMMES 7 RENOUVELLEMENT ADHESION SERVICE ADS
8 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS – DT-DICT 9 AVENANT N°2 – BERGES DE LA SOUCHEZ
10 CREATION DE POSTES – MODIFICATION D’UN POSTE - TABLEAU DES EMPLOIS 11 MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
12 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2021
13 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATION D’UN PROGRAMME DE REVITALISATION DU COMMERCE DE LA VILLE DE HARNES - CCI 14 CONVENTION TRIPARTITE D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS – SALLE REGIONALE MARECHAL – DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
15 ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES – CONVENTION PARTICIPATION ET AGREMENT DES INTERVENANTS EXTERIEURS REMUNERES DANS LE CADRE DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 16 RENOUVELLEMENT COT HALTE NAUTIQUE
17 PLAN GRAND FROID – CONVENTION APSA
18 CHARTE D’ENGAGEMENT – PARTENARIAT PROFESSIONNEL – LA BOUSSOLE DES JEUNES 19 MODIFICATION DES TARIFS - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEUR DU MERCREDI 20 REGLEMENT INTERIEUR – BOULODROME RUE DE CHATEAU SALINS 21 DENOMINATION DE VOIE – LOTISSEMENT MAISONS ET CITES – CITE D’ORIENT 22 ACQUISITION IMMEUBLE – 21BIS AVENUE DES SAULES 23 ACQUISITION ESPACE VERT – HABITAT HAUTS DE FRANCE 24 CESSION IMMEUBLE 5 GRAND’PLACE
25 MOTION
26 L 2122-22
26.1 21 SEPTEMBRE 2020 - L 2122.22 - AVENANT DE PROLONGATION DU DELAI DU MARCHE DE REHABILITATION DU 62, RUE DES FUSILLES (783.4.20)
26.2 21 SEPTEMBRE 2020 - L 2122.22 - AVENANT DE PROLONGATION DU DELAI DU MARCHE DE REHABILITATION DU 62, RUE DES FUSILLES (783.54.20)Affiché le 21 novembre 2020
26.3 22 SEPTEMBRE 2020 - L 2122.22 - AVENANT N°2 RETABLISSANT LE TAUX DE TVA A 20 % DANS LE MARCHE DE REHABILITATION DU 62, RUE DES FUSILLES (N° 783.44.20) 26.4 22 SEPTEMBRE 2020 - L 2122.22 - AVENANT N°2 RETABLISSANT LE TAUX DE TVA A 20 % DANS LE MARCHE DE REHABILITATION DU 62, RUE DES FUSILLES (N° 783.544.20) 26.5 5 OCTOBRE 2020 - L 2122-22 – CONTRAT DE MISE A DISPOSITION EXPOSITION « EN ROUTE VERS PARIS 2024 » AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU PAS-DE-CALAIS
26.6 8 OCTOBRE 2020 - L 2122-22 –CONTRAT DE CESSION D’UN SPECTACLE AVEC SICALINES SARL – MEDIATHEQUE DE HARNES
26.7 8 OCTOBRE 2020 - L 2122-22 – CONTRAT DE PRESTATION DE MAINTENANCE ORANGE SA – RESEAUX LAN – MODIFICATIF
26.8 8 OCTOBRE 2020 - L 2122-22 – CONTRAT N° 20210030 – MAINTENANCE PROGICIEL AVENIR : GESTION DU RECENSEMENT MILITAIRE – SOCIETE LOGITUD SOLUTIONS SAS
26.9 8 OCTOBRE 2020 - L 2122-22 –REGIE DE RECETTES – RESTAURATION SCOLAIRE ET GARDERIE PERISCOLAIRE - MODIFICATIF
26.10 8 OCTOBRE 2020 - L 2122-22 –REGIE DE RECETTES – ACTIVITES DE LOISIRS DE L’ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - MODIFICATIF
26.11 9 OCTOBRE 2020 - L 2122.22 - ACQUISITION D’UN VEHICULE TYPE SOCIETE COMBI ET D’UN VEHICULE TYPE CITADINE (N° 810.55.20)
26.12 9 OCTOBRE 2020 - L 2122.22 - ACQUISITION ET MAINTENANCE D’UNE APPLICATION MOBILE POUR LA VILLE DE HARNES (N° 812.5.20)
26.13 30 OCTOBRE 2020 - L 2122.22 - MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVES AUX TRAVAUX SUR LES BATIMENTS ET LES ESPACES EXTERIEURS SUR LA COMMUNE DE HARNES – LOT 2 : MISSIONS DE MO POUR LA CREATION ET/OU RESTRUCTURATION PARTIELLE OU TOTALE DES ESPACES PUBLICS EXTERIEURS, EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS (N° 753.4.20)