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Convocation - 20211022 CONVOCATION A AFFICHER 22.10.2021
Convocation - 20210213 CONVOCATION A AFFICHER 13.02.2021
Convocation - 20251008 CONVOCATION A AFFICHER 08.10.2025
Document publié le Mercredi 8 octobre 2025 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Convocation - 20251008 CONVOCATION A AFFICHER 08.10.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE HARNES REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira
en séance ordinaire
DÉPARTEMENT
DU PAS-DE-C:
le 08 octobre 2025 à 19 heures 00
en
Mairie de Harnes — Salle du Conseil municipal
ARRONDISSEMENT
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 11 septembre 2025
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Subvention à projet — Association « Le Souvenir Français »
Subvention à projet — Association « OPIEKA »
Subvention à projet — Association « VOLLEY CLUB HARNESIEN »
Subvention à projet — Association « HARNES VOLLEY BALL »
Subvention à projet — Association « HARNES VOLLEY BALL »
Subvention à projet — Association « SPORT NAUTIQUE DE HARNES »
Subvention à projet — Association « SPORT NAUTIQUE DE HARNES »
Subvention à projet — Association « HARNES HAND BALL CLUB »
Subvention à projet — Association « HARNES HAND BALL CLUB »
Subvention à projet — Classe de neige — OCCE 62 - Ecole élémentaire Denis Diderot
Subvention à projet — Classe découverte —- OCCE 62 - Ecole maternelle Emile Zola de
Harnes
Subvention de fonctionnement 2025 — Avenir des Cités Prévention Spécialisée
Voies Navigables de France — Renouvellement convention d'occupation temporaire n°
31342510038 — Halte Nautique
Voies Navigables de France — Convention de superposition d’affectations du Domaine Public
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Transfert de garantie d'emprunt — SIA Habitat et SIGH (Société Immobilière Grand Hainaut)
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Réseau des bibliothèques de la CALL RELI[RJE — Mise à jour du règlement intérieur de la
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Dérogation au repos dominical
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Création de postes et modification du tableau des effectifs
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— Décision d'acquérir — Unité foncière : 73 Avenue des Saules ; AT n°601
Exercice du droit de préemption — Renonciation
Pour information
Affiché le 02 octobre 2025