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Compte-Rendu - 08.11.2024 CR CM
Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Seilhac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08.11.2024 CR CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Assurance,
Compte-rendu du conseil municipal
08/11/2024
Présents : Simone CROUZETTE, Jean Michel LEYRIS, Cathy VILLATOUX, Isabelle NOËL, Josette VERDEYME, Gérald VILLETTE, Sylvie BOUDRIE, Jean Luc CHAMBRAS, Isabelle MARLINGE, Joëlle CLEDIERE, Romuald RHODES, Patrick SAGE, Pierre FOURCHES, Charles ORLIANGES
Absents excusés : Georges MAZEAUD ayant donné procuration à Simone CROUZETTE, Romain MANCI ayant donné procuration à Sylvie BOUDRIE, Alexandra CERTAIN ayant donné procuration à Pierre FOURCHES, Laurence MOUSNIER ayant donné procuration à Charles ORLIANGES.
Absente excusée : Sabrina POUGET
Secrétaire de séance : Cathy VILLATOUX
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Simone CROUZETTE doyenne de l’assemblée et première adjointe a accueilli les membres du conseil municipal et a rappelé le contexte particulier de cette élection suite au décès du maire Marc GERAUDIE.
➢ Election du maire : Simone CROUZETTE, seule candidate a obtenu les 18 voix des présents ou représentés.
Elle a donc été élue maire de SEILHAC
➢ Création du nombre de postes d’adjoints : Madame le maire indique qu’il a été décidé de rester à 4 adjoints bien que la commune puisse en nommer 5.
Adopté à l’unanimité
➢ Election des adjoints au maire : il est proposé au conseil municipal de voter pour la liste suivante ▪ 1er adjoint → Jean Michel LEYRIS
▪ 2éme adjoint → Cathy VILLATOUX
▪ 3éme adjoint → Georges MAZEAUD
▪ 4éme adjoint → Isabelle NOËL
Cette liste a obtenu les 18 voix des présents ou représentés. Les adjoints sont donc installés dans l’ordre cité ci dessus
➢ Fixation des indemnités de fonction à verser aux adjoints : il est décidé de reconduire le montant des indemnités votées en 2020 à savoir 14.5% de la valeur de l’indice brut terminal, en application de l’article L.2123-24 du CGCT pour le 1er adjoint et 11.5% pour les adjoints 2, 3 et 4.
Adopté à l’unanimité
➢ Désignation des représentants au CA du collège : Joëlle CLEDIERE sera titulaire et Georges MAZEAUD suppléant.
Adopté à l’unanimité
➢ Désignation du correspondant défense : ce sera Jean Luc CHAMBRAS Adopté à l’unanimité
➢ Désignation des délégués de secteur à la FDEE : les titulaires sont Jean Michel LEYRIS et Gérald VILLETTE. Les suppléants sont Cathy VILLATOUX et Romuald RHODES
Adopté à l’unanimité ➢ Désignation des représentants au SSIAD : Georges MAZAUD titulaire et Isabelle NOËL suppléante Adopté à l’unanimité
➢ Désignation des représentants à l’ACJNA (communes jumelées de Nouvelle Aquitaine) : Cathy VILLATOUX et Romain MANCI comme élus et Jean Marie TRONCHE actuel président du jumelage du canton de SEILHAC Adopté à l’unanimité
➢ Désignation des représentants au CA de l’EHPAD : madame le maire, Isabelle NOËL et Jean Luc CHAMBRAS Adopté à l’unanimité
➢ Désignation des représentants au syndicat mixte ouvert « centre de supervision » : Pierre FOUCHES sera titulaire et Cathy VILLATOUX suppléante
Adopté à l’unanimité
➢ Référent sécurité routière : Jean Luc CHAMBRAS
Adopté à l’unanimité
➢ Mise en place des commissions communales : tous les élus se sont positionnés dans les différentes commissions menées par madame le maire et les adjoints (voir liste ci annexée) Adopté à l’unanimité
➢ CCAS, détermination de la composition et élection des membres : madame la maire étant présidente, il est décidé d’une représentation de 5 élu(e)s à savoir Georges MAZEAUD, Isabelle NOËL, Isabelle MARLINGE, Jean Luc CHAMBRAS et Alexandra CERTAIN. 5 personnes extérieures en sont également membres Adopté à l’unanimité
➢ Autorisation donnée au maire d’ester en justice
Adopté à l’unanimité
➢ Autorisation donnée au maire de souscrire une ligne de trésorerie et des emprunts Adopté à l’unanimité
➢ Autorisation donnée au maire – marchés publics inférieurs à 25 000 HT Adopté à l’unanimité
➢ Autorisation donnée au maire d’accepter les dons et legs non grevés de conditions ou de charges Adopté à l’unanimité
➢ Autorisation donnée au maire d’accepter des remboursements de sinistres Adopté à l’unanimité
➢ Autorisation donnée au maire de renouveler au nom de la commune les adhésions dont elle est membre Adopté à l’unanimité
➢ Autorisation donnée au maire de créer, modifier ou supprimer une régie Adopté à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES : NEANT
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Simone CROUZETTE a remercié les élus pour leur confiance et a tenu à souligner qu’elle souhaitait que cette fin de mandature se déroule dans la continuité du travail accompli depuis 2008, dans un esprit de cohésion de respect de chacun.
A leur tour, les élus ont souhaité remercier Simone CROUZETTE d’avoir bien voulu assumer la fonction de maire et l’ont assurée de leur soutien dans cette tâche.
Fin de la séance à 21 h 10