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Déliberation - Liste des deliberations du 04.06.2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Chanteix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 04.06.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 04.06.2025
Le quatre juin deux mille vingt-cinq à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de CHANTEIX, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean MOUZAT, Maire.
Présents : Jean MOUZAT - Françoise SERRE - Christophe BOURDET - Marcel GUINDRE - Catherine VIDAL - Isabelle BAUDRY - Eric LIVET - Thierry LANNES - Julien BARATAUD - Jean-Marc SIMONEAU - Valérie BOUCHAREL - Evelyne LAVENU - Carla AFONSO DA CRUZ - Jean-Pierre VERGNE
Excusés représentés :
Excusés non représentés :
Catherine VIDAL est désignée secrétaire de séance.
Date de convocation : 30 mai 2025
Délibération n°2025-016 : Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail Adoptée
Délibération n°2025-017 : Mise à jour tableau des emplois
Adoptée
Délibération n°2025-018 : Frais de scolarisation en classe ULIS
Adoptée
Délibération n°2025-019 : Recomposition du Conseil communautaire de Tulle agglo précédant le renouvellement général des conseils municipaux
Adoptée
Délibération n°2025-020 : Approbation convention de participation financière pour la construction du centre d’incendie et de secours du secteur de Seilhac
Adoptée
Délibération n°2025-021 : Renouvellement de la convention Pays d’Art et d’Histoire Adoptée
Délibération n°2025-022 : Approbation de la création du Syndicat intercommunal du Pays d’Art et d’Histoire
Adoptée