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Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Chanteix.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 04.06.2025)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
PREFECTURE DE LA CORREZE ARRONDISSEMENT DE TULLE
COMMUNE DE CHANTEIX
AR A EH HE NE ONE EEK
PROCÈS-VERBAL
de la séance ordinaire du conseil municipal
du 04 juin 2025 — 20h30
HE DH HE HE DA EEE
Le quatre juin deux mille vingt-cinq à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de
CHANTEIX, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de
Monsieur Jean MOUZAT, Maire.
Présents : Jean MOUZAT - Françoise SERRE - Christophe BOURDET - Marcel GUINDRE - Catherine VIDAL - Isabelle BAUDRY - Eric LIVET - Thierry LANNES - Julien BARATAUD - Jean-Marc SIMONEAU - Valérie
BOUCHAREL - Evelyne LAVENU - Carla AFONSO DA CRUZ - Jean-Pierre VERGNE
Excusés représentés : -
Excusés non représentés : -
Catherine VIDAL est désignée secrétaire de séance.
Date de convocation : 30 mai 2025
1- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 juin 2025
Le conseil municipal approuve, à l'unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 04 juin 2025.
2- Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que compte tenu de la baisse d'activité suite à
l'achèvement des travaux dans le bâtiment de l’ancienne poste, il convient de modifier la durée
hebdomadaire de travail d'un emploi d'adjoint technique à temps non complet.
Le Maire propose à l'assemblée, conformément aux dispositions fixées aux articles L313-1 et L542-1
et suivants du Code général de la fonction publique, de porter la durée du temps de travail de l'emploi
d’adjoint technique à temps non complet créé initialement pour une durée de 17/35è" par
délibération du 13 septembre 2018), à 16/35È"° à compter du 01 août 2025.
La modification du temps de travail n'excède pas 10 % du temps de travail initial.
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code général de la fonction publique territoriale ;
Vu la délibération n°06B-09/2018 en date du 13 septembre 2018 créant l'emploi d’adjoint technique
à temps non complet à raison d’une durée hebdomadaire de 17 heures;
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE de porter, à compter du 01 août
2025 de 17 heures à 16 heures la durée hebdomadaire de travail d’un emploi de d’adjoint technique 3- Mise à jour tableau des emplois
Conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou
établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement
Il appartient donc au Conseil Municipal, compte tenu des nécessités des services, de modifier et de maintenir à jour le tableau des emplois.
Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 26 juin 2024.
Le Maire propose à l'assemblée de procéder à la mise à jour du tableau des emplois afin qu'il soit le reflet de la situation actuelle de la collectivité.
Pour cela, il propose d'intégrer la modification de la durée hebdomadaire de temps de travail votée précédemment.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE de procéder aux modifications proposées.
Le tableau des emplois est mis à jour à compter du 01 août 2025 :
TABLEAU DES EMPLOIS
EMPLOIS PAR GRADE Ancien effectif Effectif au 01/08/2025
FILIERE ADMINISTRATIVE
Rédacteur principal de 2è" classe - 35h il 1
Adjoint administratif principal de 1% classe - 39h 1 1
Adjoint administraäif principal de 2°" classe - 35h 1 1
TOTAL FILIERE 3 3
FILIERE TECHNIQUE
Agent de maîtrise principal - 35h 1 1
Adjoint technique territorial - 10.94h 1 1
Adjoint technique territorial — 17h 1 0
Adjoint technique territorial — 16h 0 1
TOTAL FILIERE 3 3
FILIERE MEDICO-SOCIALE
ATSEM 1#* classe - 15.27h 1 dl
TOTAL FILIERE 1 1
TOTAL 7 7
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents seront inscrits au budget.
4- Frais de scolarisation en classe ULIS
Monsieur le Maire donne lecture aux membres du Conseil Municipal d’un courrier de la Commune
d’Uzerche, reçu le 21 mai 2025, relatif à la répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques Cette commune dispose d’une section ULIS (Unité Localisée pour l'inclusion Scolaire) qui accueille un
enfant domicilié sur la commune de Chanteix. La scolarisation de cet enfant sur une autre commune prend un caractère obligatoire du fait de l'absence de ce type de classe sur la commune.
Conformément au code de l’éduction, article L.212-8, les communes de doivent participer financièrement à la scolarisation d'enfants résidant sur son territoire lorsque leur inscription dans une
autre commune est justifiée par des motifs tirés de contraintes liées à des raisons médicales.
La participation demandée à la commune s'élève à 535 €, par enfant, en élémentaire, pour l’année
2024/2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, ACCEPTE de participer aux frais de
scolarité des enfants accueillis par la commune d’Uzerche en unité locale d'intégration scolaire et AUTORISE le Maire à engager la dépense correspondante de 535,00 €.
5- Recomposition du Conseil communautaire de Tulle agglo précédant le renouvellement général
des conseils municipaux
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et plus particulièrement l’article L.5211-6-1,
Vu le courrier de monsieur le préfet du 2 avril 2025 indiquant que dans le cadre du renouvellement
général des conseils municipaux en 2026, le Conseil communautaire de chaque EPCI doit être
recomposé pour la nouvelle mandature (2026-2032),
Considérant que cette recomposition permet de définir le nombre total et la répartition des sièges de
conseiller communautaire dont disposera chaque commune membre et sera fixée par un arrêté
préfectoral pris au plus tard le 31 octobre 2025,
Considérant la possibilité offerte par la loi de convenir d’un accord local sur le nombre et la répartition
des sièges des conseillers communautaires au sein de Tulle agglo avant le 31 août 2025,
Considérant que cet accord local ne pourra être validé par arrêté préfectoral qu'avec l'obtention d’une
majorité qualifiée des communes membres (soit représentant 2/3 au moins des conseils municipaux et
50% au moins de la population totale, soit représentant 50% des conseils municipaux et 2/3 de la
population totale de l'EPCI), cette majorité doit comprendre le conseil municipal de la ville de Tulle,
celle-ci étant supérieure au quart de la population totale de l'EPCI,
Considérant qu'à défaut d'accord, la composition de l'organe délibérant est établie en application des
règles de droit commun selon les modalités prévus par le CGCT,
Considérant le débat du Conseil communautaire du 19 mai 2025,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (12 pour, 1 contre, 1 abstention)
- APPROUVE la répartition des conseillers communautaires au sein de la communauté
d'agglomération de Tulle, à compter du prochain renouvellement général des conseillers
municipaux, selon le tableau présenté par monsieur le Maire, ci-annexé, correspondant à la
simulation n°4 de l'accord local
- CHARGE monsieur le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux et au Président
de Tulle agglo.
6- Approbation convention de participation financière pour la construction du centre d'incendie et
de secours du secteur de Seilhac
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que, dans le cadre de la construction d’un Centre de
Secours et d'incendie pour le secteur de Seilhac, les 6 communes de premier appel (Seilhac, Saint- Salvadour, Saint-Jal, Saint-Clément, Lagraulière, Chanteix) ont été associées au projet de construction.
Le plan de modernisation des centres d'incendie et de secours engagé par le SDIS de la Corrèze est en
voie d'achèvement et que sur le territoire communautaire, seul le centre de Seilhac n'a pas encore été
réhabilité ou reconstruit bien qu'il soit incontestable que ce bâtiment n'est plus compatible avec les
besoins opérationnels actuels, Tulle agglo accepte d'assumer la maitrise d'ouvrage au travers d'une convention signée entre elle et le
SDIS,
La participation des communes pour le financement de l'opération est estimée à 632 364 € TTC, part du SDIS et de l'État au titre de la DETR déduites,
La somme globale à verser par les communes est répartie entre elles au prorata de leur population défendue, comme cela a été l'usage lors d'opérations précédentes, soit 68 416,78 € pour la commune
de Chanteix.
Considérant qu’il est nécessaire de formaliser les engagements financiers respectifs entre la commune
de Chanteix et la communauté d'agglomération Tulle Agglo, une convention financière a été établie
entre les deux parties afin de préciser :
- Le programme et l'enveloppe financière prévisionnelle,
- Le mode de financement et l'engagement des parties,
- La détermination du montant final de l’opération et l'ajustement de la participation de la
commune,
- La durée de la convention,
Le Conseil Municipal, après lecture de la convention, et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- _ APPROUVE la convention de participation financière pour la construction du centre d'incendie et
de secours du secteur de Seilhac,
- DONNE TOUS POUVOIRS à monsieur le Maire pour assurer l'exécution de la présente délibération.
7- Renouvellement de la convention Pays d'Art et d'Histoire
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que le label Pays d'art et d'histoire « qualifie des
territoires qui, conscients des enjeux que représente l'appropriation de leur architecture et de leur
patrimoine par les habitants s'engagent dans une démarche active de connaissance, de conservation,
de médiation et de soutien à la création et à la qualité architecturale et du cadre de vie ».
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la convention signée avec le ministère de la Culture en 2013 dans le cadre de l'obtention du label
« Pays d'art et d'histoire »,
Considérant l'intérêt majeur de ce label pour la mise en valeur du patrimoine, la médiation culturelle,
l'éducation artistique et patrimoniale sur le territoire intercommunal,
Considérant les résultats obtenus durant la période 2013-2023 (22 000 participants aux actions grand
public, 30 000 jeunes sensibilisés, dont 19 000 élèves d'écoles primaires),
Considérant la proposition de renouvellement de la convention avec le ministère de la Culture pour
une nouvelle période de dix ans, de 2026 à 2036, dans le cadre du futur syndicat intercommunal du
Pays d’art et d’histoire Vézère Ardoise,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- _ APPROUVE le principe du renouvellement de la convention Pays d'art et d'histoire avec le ministère
de la Culture pour la période 2026-2036.
- AFFIRME l'engagement de la commune dans cette nouvelle convention, aux côtés des autres
communes membres.
- MANDATE le futur syndicat intercommunal du Pays d'art et d'histoire Vézère Ardoise pour signer
ion au nom des communes membres, dès sa création ladite conver 8- Approbation de la création du Syndicat intercommunal du Pays d’Art et d'Histoire
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal qu'à la suite d’une demande du ministère de la Culture
et en concertation avec les services de la Préfecture de la Corrèze, il est nécessaire de faire évoluer la
structure porteuse du Pays d'art et d'histoire vers un Syndicat intercommunal.
Monsieur le Maire donne lecture du projet de statuts et invite le Conseil à se positionner sur la création
du syndicat Pays d'art et d'histoire « Vézère Ardoise » et les statuts.
Vu les articles L5211-5 et L.5212-2 du code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les projets de statuts proposés,
Vu le courrier adressé aux communes membres du Pays d'art et d'histoire Vézère Ardoise relatif à la
création d’un syndicat intercommunal en vue du renouvellement du label attribué par le ministère de
la Culture,
Considérant la nécessité, exprimée par le ministère de la Culture, d'évolution de la structure juridique
actuelle (association loi 1901) vers un syndicat intercommunal pour assurer la gouvernance du Pays
d'art et d'histoire,
Considérant que cette transformation conditionne le renouvellement de la convention Pays d'art et
d'histoire pour la période 2026-2036,
Considérant les statuts du futur syndicat intercommunal du Pays d'art et d'histoire Vézère Ardoise
transmis en annexe au présent ordre du jour,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- DEMANDE à Monsieur le Préfet de la Corrèze la création du syndicat Pays d'art et d'histoire
« Vézère Ardoise » à compter du 1° janvier 2026.
- DEMANDE à Monsieur le Préfet de la Corrèze un arrêté de périmètre sur la base des communes du
périmètre actuel du Pays d'art et d'histoire auquel s'ajoutent les communes de Lubersac, Les Trois
Saints et Saint-Clément, afin de garder une continuité aussi bien géographique qu'historique.
= APPROUVE le projet de statuts du syndicat ci-annexé.
- FIXE le siège du syndicat à Allassac.
Subventions
Suite au rendez-vous avec Mme Bellessort du conseil départemental et Mme Maurand-Zayer de la
préfecture, il ressort que seule la phase 2 de la tranche 1 du projet de rénovation de la BEZ sera financé
par la DETR. Concernant la phase 1 de la tranche 1, ilest proposé par Mme Bellessort et Mme Maurand-
Zayer que la mairie dépose une demande de financement Fonds verts pour le projet. Un dossier a donc
été déposé et Mme Maurand-Zayer a confirmé, ce jour, la bonne réception du dossier et sa
complétude. Une réponse devrait être apportée prochainement.
Le Conseil Départemental a encouragé la mairie à commencer les travaux même si la réponse Fonds
Verts. La question se pose de démarrer maintenant le projet ou d'attendre la réponse du Fonds verts.
Les avis sont partagés et il est convenu d'attendre encore.
Au vu du calendrier d'avancement du projet de rénovation de la Boîte en Zinc, et sachant que
l'enveloppe définie avec le département sur ce projet ne sera pas utilisée dans le cadre de la
contractualisation départementale 2023-2025, il est convenu avec Mme Bellessort de demander un
redéploïement des aides liées à cette dernière afin d'obtenir :
- une aide de 26 000,00 € pour le city stade, ce qui porte le montant des aides publiques à 80%
- une aide de 1 700,00€ pour la modification du Plan Local d'Urbanisme.
Absence agent technique
Les besoins étant importants concernant le débroussaillage, la tonte, l'entretien des talus et les travaux
divers engagés au Bourdet, le cimetière, la mairie a engagé un remplaçant avec un contrat de 2
semaines. Tout se passe très bien. Containers emballages
Tulle Agglo a mis en place les colonnes pour emballages.
Le site mis à disposition pour localiser les points de collecte n'est pas à jour et n'est pas très pratique.
Il est indiqué que la plateforme faite à Lagorse a été mal faite car en pente et non compactée. Il est
demandé qu'un point soit fait avec Tulle Agglo pour que cela soit refait.
IL est remonté qu'il serait nécessaire que Tulle Agglo organise des réunions publiques dans les
communes concernées. La suppression des bacs jaunes est annoncée dans le TAM.
Le maire insiste sur la nécessité d'être vigilants aux incivilités notamment par les personnes qui laissent
des poubelles au sol, déposent des encombrants. Quelques exemples récents où il a fallu rencontrer les personnes concernées.
Madame Catherine VIDAL indique qu'il avait été évoqué lors d'un précédent conseil municipal que la
commune pourrait prendre en charge un ramassage des encombrants. C'est une question à laquelle il
faut repenser car il y a une demande d'habitants.
Plan du cimetière
Monsieur Thierry LANNES a travaillé sur les plans. Le schéma est fait. Il reste les mesures à prendre
aux 4 coins des concessions. Monsieur Jean-Marc SIMONEAU, monsieur Christophe BOURDET et
monsieur Thierry LANNES iront prendre les mesures prochainement.
Monsieur Jean MOUZAT donne l'exemple de la commune de Masseret où un plan indique à l'entrée
du cimetière l'emplacement de chaque concession. Cet affichage est à réfléchir pour Chanteix.
Ateliers ASEPT
Il est rappelé qu’un nouvel atelier est proposé pour septembre sur l'aménagement de l'habitat.
L'objectif de ce programme est de mieux repérer les dangers présents dans et aux abords du domicile,
faciliter les déplacements en sécurité et adapter son habitat pour le rendre plus sûr et favorable à la
santé. Une information est faite sur le site de la mairie, des flyers sont à disposition à la mairie.
Les 2 ateliers précédents ont connu un vrai succès (atelier Équilibre et atelier Mémoire).
Si le conseil municipal le souhaite, l'ASEPT proposera de nouveaux ateliers en 2026.
Corrèze Habitat
La structure rencontre des difficultés suite à ce qui semble être des erreurs de gestion. Depuis 2005,
Corrèze Habitat loue 2 maisons à Chanteix et souhaite les vendre. Ces 2 maisons sont liées à la
commune par des baux emphytéotiques qui doivent être résiliés pour la vente. Les locataires de ces
maisons, depuis 20 ans, ne correspondent pas toujours aux critères de location de logements sociaux
(cadre supérieur ou patron) et un des locataires ne scolarise pas ses enfants à Chanteix. Ces 2 familles
se portent acquéreurs des maisons.
Monsieur le Maire interroge le Conseil Municipal sur sa volonté de mettre fin aux baux. À date, aucune
résiliation n'est envisagée.
Cabinet infirmier
Madame Cyrielle CESSAC, infirmière résidant à Chanteix a sollicité la Mairie pour un local dans la
commune afin de s'installer avec ses 2 collègues le temps de construire leur propre cabinet {environ 1
an). Le maire a proposé l’un des locaux qui sert de vestiaire au stade. Le local comporte des
sanitaires (WC PMR et douches) et un espace suffisant pour accueillir le matériel nécessaire. Le sol est
une dalle béton propre.
Les infirmières ont visité le local et sont très enthousiasmées. Il y a peu de soins en cabinet et
essentiellement des soins au domicile des patients. Il faudra prévoir une signalétique dans le bourg.
Ce local leur serait proposé à titre gracieux et une contribution serait demandée pour le paiement des charges (eau et électricité). Ce local sert surtout à entreposer du matériel et pour quelques entrainements. L'ACJC pourrait installer
les accessoires dans le garage du bourg, comme auparavant. L'ACJC a donné son accord pour libérer
le local pour la fin du mois de juin.
Le conseil municipal approuve cette proposition à l'unanimité.
Logement ancienne poste
Un locataire avait été retenu mais il n'a pas donné suite. L'appartement a donc été remis à la location
et une femme avec 1 enfant est intéressée à partir du 1° juillet. Après étude de son dossier, le
logement lui sera loué.
Syndicat des Eaux du Maumont
Monsieur Julien BARATAUD indique qu’un recrutement est en cours pour remplacer monsieur
Stéphane PLANAS. Il est précisé qu'il sera, sans doute, difficile de trouver une personne qui connaisse
aussi bien le réseau et qui soit aussi investi.
Vente ferme Mélilotus
La signature est prévue le 18 juin 2025.
Carrefour des collectivités
Madame Isabelle BAUDRY présente cet évènement organisé par l'ADM19 à Brive-la-Gaillarde jeudi 19
et vendredi 20 juin 2025.
Le programme est présenté et les élus sont encouragés à participer et assister aux conférences dont
« l'école en milieu rural » avec Monsieur Souzie, DSDEN et maire de Vignols.
Fête de l'école
Elle se déroulera le vendredi 20 juin 2025 à partir de 19h00. Les enfants donneront une représentation
théâtrale qui est l'aboutissement du projet CNR financé par le fonds d'innovation pédagogique (FIP)
dans le cadre de la démarche « Notre école, faisons-la ensemble ».
Rentrée scolaire
Monsieur Jean MOUZAT et madame Françoise SERRE ont reçu un couple de chanteixois qui n'inscriront
pas leur enfant à la rentrée prochaine à Chanteix. L'enfant plait à Saint-Mexant et veut rester avec ses
copains. Ces personnes ne souhaitent pas revenir sur leur choix malgré la situation de notre école.
City stade
Suite à la réunion de chantier qui s’est tenue mardi, les travaux vont démarrer le 16 juin 2025. La
réunion d'implantation aura lieu le mardi 10 juin 2025. Une mise à niveau du terrain sera réalisée sur
10m dans le prolongement du terrain de pétanque (emplacement du chapiteau pour le Festival aux
champs), la plateforme sera située dans le prolongement et un accès de 25m sera réalisé depuis la
route. La structure sera posée en juillet 2025 après le festival aux champs.
Comice agricole
Monsieur Jean MOUZAT informe le conseil municipal que le comice agricole d'arrondissement de
Brive-la-Gaillarde aura lieu à Vigeois le 26 juillet 2025. Une mise à disposition de la scène est prévue
pour cet évènement.
Curage laqune
Le curage de la lagune est prévu dans l'année. Cela représente un coût de 38 000,00 €, pris en charge
par Tulle Agglo. Cet entretien doit se faire tous les 15 ans et n'a pas été fait depuis environ 1985. Les
boues récoltées seront proposées aux agriculteurs pour de l’épandage.
Appartement école — rénovation cuisine
Monsieur Christophe BOURDET indique que la rénovation est presque finie. L'entreprise CMS de Saint-
Mexant a réalisé les travaux de peinture, l’entreprise HAAS a en charge la plomberie, et l’entreprise
MONZAT a en charge l'électricité. Il reste à poser les éléments dans la cuisine, ce qui sera fait en régie. Commémoration à la Stèle le 27 mai
Madame Evelyne LAVENU fera passer les informations à madame Carla AFONSO DA CRUZ pour une
publication sur le site et le bulletin.
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au lundi 30 juin 2025 à 20h30.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.
Fait à Chanteix, le 25 juin 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
pe