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Document publié le Jeudi 8 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file)
Thèmes du document : Famille, Tourisme, Télécommunications et internet,
; Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu éfecture le 12/06/2023
2 POITOL Publié le 12/06/2023 S LOT anoaurtoecames PeMS L
Le ID : 073-200069755-20230608-B08_06_2023_02-DE
S Me | % e en POITOU COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PROTOCOLE ELEMENTAIRE DE
MISE EN SURETE (PeMS)
Halte-Garderie « Espace Salcido »
40, Grande Rue
79190 Sauzé Vaussais
Plan à mettre en œuvre sur ordre « du maire ou du président », ou de la préfecture ; Envoyé en préfecture le 12/06/2023
vtt, à, ÊÜ Reçu en préfecture le 12/06/2023 * p
\ Mellois Publié le 12/06/2023 S LOGS Sort or oanes PeMS ID :079-200069755-20230608-B08 06 2023 02-DE
Table des matières
!. INTRODUCTION - CADRE REGLEMENTAIRE
I. LA STRUCTURE...... reines
A. LOCALISATION... een eines
B. LES HORAIRES DE FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE..................................
111. ANALYSE DES RISQUES MAJEURS...
IV. PROCEDURES : CONDUITES A TENIR ue
A. RISQUES NECESSITANT L'INTERVENTION DES SECOURS
B. RISQUES NECESSITANT L'INTERVENTION DES AUTORITES
V. LEVER L'ALERTE.
VI. EFFECTIFS..
VII. EXERCICE DE SIMULATION.
A. L'EVACUATION ET LE CONFINEMENT
VIII. PLAN D'EVACUATION ET DE MISE EN SURETE . Envoyé en préfecture le 12/06/2023
LE ù s
Q : Reçu en préfecture le 12/06/2023
S 2. PorTou Publié le 12/06/2023 S L uvuuréoe cours PeMS ID : 073-200069755-20230608-B08_06_2023_02-DE
E INTRODUCTION - CADRE REGLEMENTAIRE
Trois semaines après l'instruction du 29 juillet relative aux mesures de sécurité dans
les écoles et les établissements scolaires à la rentrée 2016, le ministère des Familles, de
l'Enfance et des Droits des femmes publie à son tour une circulaire, en date du 17 août,
relative à la préparation aux situations d'urgence particulière pouvant toucher la sécurité des
établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) ou des établissements relevant de la
protection de l'enfance.
-_ PPMS c'est quoi ?
Le plan particulier de mise en sureté (PPMS) constitue la meilleure réponse permettant de
faire face à un accident majeur, un attentat ou une intrusion, et d'en limiter les conséquences
en attendant l'arrivée des secours. Le PPMS est un document distinct des dispositions liées
aux risques d'incendie.
Les deux textes - et les deux contextes - sont toutefois assez différents. Alors que la circulaire
de l'éducation nationale vise avant tout à conforter le dispositif des plans particuliers de mise
en sûreté face aux risques majeurs (PPMS) - initié en novembre 2015 -, la circulaire signée de
Laurence Rossignol correspond plutôt à la mise en place d'un dispositif propre à la petite
enfance et à la protection de l'enfance. Un dispositif quelque peu allégé par rapport à celui de
l'éducation nationale.
Il n'est pas prévu, par exemple, d'étendre le PPMS aux EAJE et aux établissements de l'aide
sociale à l'enfance (ASE). En revanche, les responsables de ces structures doivent se préparer
à d'éventuelles situations d'urgence, en élaborant un "protocole écrit de mise en sûreté".
Celui-ci doit faire l'objet d'au moins « un exercice annuel spécifique permettant de tester et de
valider le dispositif ».
La circulaire rappelle les responsabilités de chaque acteur dans la préparation aux situations
d'urgence particulière pouvant toucher la sécurité des établissements d'accueil du jeune
enfant (EAJE) ou établissement relevant de la protection de l’enfance, quel que soit leur
statut. At te
Ÿ Mellois
prés PeMS
I. LA STRUCTURE
A. LOCALISATION
Halte-Garderie « Espace Salcido »
40, Grande Rue
Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture le 12/06/2023 SL
Publié le 12/06/2023 Gr
ID : 073-200069755-20230608-B08_06_2023_02-DE
LES HORAIRES DE FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE
79190 Sauzé Vaussais
B.
Lundi Mercredi Jeudi
Laep:
Présence de
| personnel de
Fermé 9h à 12h Fermé
Fermé public
| Présence du
personnel
Fermetures annuelles :
npswNrR
2è"e semaine des vacances de février
2è"e semaine des vacances d'avril
3 semaines au mois d'août
2ème semaine des vacances de la Toussaints
1%" semaine des vacances de noël
Samedi Dimanche
Fermé Fermé
Tous les jours fériés, auxquels il faut ajouter une journée pédagogique. Envoyé en préfecture le 12/06/2023
A Reçu en préfecture le 12/06/2023 SL
Mellois Publié le 12/06/2023 GS fRrnaure ox comanes Pems ID : 073-200069755-20230608-B08_ 06_2023_02-DE
nl. ANALYSE DES RISQUES MAJEURS
Définitions
e° Accidents majeurs : Ce sont des événements d’origine naturelle ou technologique
susceptible de causer de très graves dommages à un très grand nombre de personnes,
aux biens ou à l’environnement. Nous avons identifié quatre risques majeurs sur notre
territoire.
x Mouvement | Transport de Evènement
ne Secousse : Rupture de de terrain, matières climatique se Inondation : dangereuses (Tempête. | Sismique barrage risque
minier Industriel
X X X X
© Tempête : Une tempête est un phénomène météorologique violent caractérisé par des vents rapides et des précipitations intenses. Elle peut être accompagnée d'orages,
donnant des éclairs et du tonnerre, ainsi que de la grêle et des tornades. Une tempête
peut créer de très gros dégâts matériels et humains.
© Secousse sismique : Communément appelé séisme ou tremblement de terre, c'est une secousse venue du sol résultant de la libération brusque d'énergie par le mouvement de
plaques tectoniques. Il se produit de très nombreux séismes tous les jours mais la plupart
ne sont pas ressentis par les humains. Environ cent mille séismes sont enregistrés chaque
année sur la planète. Le dernier en date dans le secteur date du 12/02/18 avec une
magnitude de 4.6 sur l'échelle de Richter.
© Inondation : C'est une submersion temporaire naturelle ou artificielle d'un espace par de l’eau. Ce terme est utilisé en cas de débordement d’un cours d’eau (Crue) ou un
remontrée de nappe phréatique.
© Risque industriel et l'accident de transport de matière dangereuse : C'est un évènement accidentel se produisant sur un site industriel ou sur la route mettant en jeu des produits et/ou des procédés dangereux et entraînant des conséquences immédiates graves pour le personnel, les riverains, les biens et l'environnement. Ses principales caractéristiques sont les incendies, les explosions et la dispersion de substances toxiques dans l'air.
© intrusion : L'intrusion est le fait pour une personne ou un objet de pénétrer, dans un espace défini où sa présence n'est pas souhaitée. La notion d'intrusion suppose qu'il existe une volonté de réserver l'accès à des personnes désignées. L'intrusion est
u Envoyé en préfecture le 12/06/2023
vs 4 N Reçu en préfecture le 12/06/2023 Ÿ h 604
D lellois Publié le 12/06/2023 S'L — 1 POITOU esanorcnanss PeMS ID : 073-200069755-20230608-B08 (06_2023_02-DE
constatée dès le franchissement de la limite entre l'extérieur et l'intérieur même si cette
limite n'est que symbolique.
© Attentat : C'est une action destinée à nuire aux biens ou à la vie d'autrui par conviction (politique, religieuse, etc...)
Il est important de dissocier les intrusions/attentats visant directement la structure et
ceux qui se déroulent à proximité. A
Ÿ Mellois
Sterne
IV.
Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture le 12/06/2023 SL
Publié le 12/06/2023 GS
PeMs ID : 073-200069755-20230608-B08_06_2023_02-DE
PROCEDURES : CONDUITES A TENIR
À. RISQUES NECESSITANT L'INTERVENTION DES SECOURS
Alerter
Signal
Cloche rouge : à
Procédure
Si les délais sont suffisants :
Evacuation préventive possible
æ Contacter les familles et le supérieur hiérarchique
Si les délais sont insuffisants :
-__ Rejoindre des bâtiments en dur (cantine, WC cantine ou écoles)
- Rentrer les objets susceptibles de s'envoler (chaises, tables, jeux
extérieurs, etc.)
- Fermer les portes et les volets
- Renforcer si possible les vitres avec du ruban adhésif
-__ S'éloigner des façades et des vitres sous le vent
- Limiter les déplacements
- Informer et s'informer de la situation
Contacts
>sœus 18 - 112
+ Supérieurs hiérarchique : 06-99-50-70-44 / 05-49-07-40-76
Familles si possible
Alerter
Signal
Cloche rouge :à
Procédure
Pendant les secousses :
- __ Rassembler tout le monde près d'un mur, ou sous des meubles
solides : enfants sous la cabane intérieure, des tables ; adultes
bureau ou autre mobilier
-__ S'éloigner des fenêtres
- En extérieur : s'éloigner des bâtiments, des fils électriques
Après les secousses :
- Couper ventilation, chauffage, gaz et électricité
- Evacuer vers un lieu sûr
- Ne pas entrer dans un bâtiment endommagé
- Informer et s'informer de la situation
Contacts
3 Secours 18 En 112
? Supérieurs hiérarchique : 06-99-50-70-44 / 05-49-07-40-76
+ Familles si possible Envoyé en préfecture le 12/06/2023
vi 5 Ü Reçu en préfecture le 12/06/2023 À «
D ellois Publié le 12/06/2023 S'LOS
Alerter Cloche rouge :à
Signal
Si les délais sont suffisants :
Evacuation préventive possible
æ Contacter les familles et le supérieur hiérarchique
Si les délais sont insuffisants :
-__ Rejoindre des zones plus en hauteur (étage, colline, points hauts...)
Procédure - Ne pas se déplacer à pied ou en véhicule dans une zone inondée
Dans tous les cas :
- Couper ventilation, chauffage, gaz et électricité
- Fermer portes, fenêtres et aération
-__ Mettre en hauteur le matériel fragile
- Informer et s'informer de la situation
>seœus 18 - 112
3 Supérieur hiérarchique : 06-99-50-70-44 / 05-49-07-40-76
> Familles si possible
Contacts
co SR
Ÿ Mellois 3 27 crenou
Accident Industriel / Transport de matière
Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture le 12/06/2023
Publié le 12/06/2023 S LOT PeMs ID : 073-200069755-20230608-B08_06_2023_02-DE
dangereuse
7
Alerter
Signal
Cloche rouge à
Procédure
Explosion :
- Evacuer tout le monde dans le calme vers les lieux de mise en sûreté
externes en évitant les zones fortement endommagées
- Couper ventilation, chauffage, gaz et électricité
Nuage toxique :
- Fermer les portes, fenêtres et toutes ouverture vers l'extérieur
-__ Calfeutrer les ouvertures et les aérations, éteindre chauffage ou clim
-__ Regrouper tout le monde dans un lieu de confinement
-_ Eviter toute flamme ou étincelle
- Informer et s'informer de la situation
En extérieur : S'éloigner si possible perpendiculairement à la direction du
vent et rejoindre le bâtiment le plus proche
Explosion suivie d’un nuage toxique :
- _ Regrouper tout le monde à l'abri dans les zones de confinement, ces
zones doivent être éloignées des fenêtres et baies vitrées
- Couper ventilation, chauffage, gaz et électricité
Dans tous les cas :
-__ Evacuation effectuée par les autorités ou les secours
Contacts
>sœous 18 - 112
S Supérieurs hiérarchique : 06-99-50-70-44 / 05-49-07-40-76
> Familles si possible
w NUE
Ÿ Mellois
nn
Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture le 12/06/2023 SL
Publié le 12/06/2023 GS
PeMS ID :073-200063755-20230608-B08_06_2023_02-DE
B. RISQUES NECESSITANT L'INTERVENTION DES AUTORITES
Alerter
Sonore (sifflet)
= Attentat / Intrusion
Visant directement la structure
Signal
Prévention :
S'assurer régulièrement du bon fonctionnement du matériel de
sécurité (portes, volets etc...)
- Alerter dans les plus brefs délais le service Patrimoine en cas de
dysfonctionnement constaté
Dès que l'on constate l'intrusion :
- _ Verrouiller les portes
- Fermer les volets (si possible)
-__ Regrouper tout le monde dans un lieu de confinement n'ayant pas
d'accès vers l'extérieur
Procédure -__ Regrouper les enfants qui ne marchent pas dans un lit à roulette
pour faciliter leur transport
-__ Barricader la porte avec du mobiliers (table, banc, meubles lourds...)
-__ Eteindre la lumière et essayer de faire le silence
- Ne pas paniquer et essayer de rassurer les enfants
- Informer et s'informer de la situation si possible
-__ Attendre les instructions données par les autorités
Une fois la situation revenue au calme :
- _ Rassurer les enfants, les familles
- Prise en charge du personnel par une cellule psychologique
Contacts > Autorités 1 7 - 1 12
> Supérieur hiérarchique : 06-99-50-70-44 / 05-49-07-40-76 Envoyé en préfecture le 12/06/2023
\ . Reçu en préfecture le 12/06/2023
S Mellois Publié le 12/06/2023 S LOT nues PeMS ID :079-200069755-20230608-B08 06 2023 02-DE
Attentat / Intrusion
Se déroulant à proximité mais ne visant pas la structure
Alerter Sonore (sifflet) Signal
Prévention :
- S'assurer régulièrement du bon fonctionnement du matériel de
sécurité (portes, volets etc...)
- Alerter dans les plus brefs délais le service Patrimoine en cas de
dysfonctionnement constaté
Dès que l’on constate l’intrusion :
- _ Verrouiller les portes et fermer les volets
- Diriger tout le monde dans un lieu de confinement n'ayant pas
d'accès vers l'extérieur
-__ Regrouper les enfants qui ne marchent pas dans un lit à roulette
Procédure pour faciliter leur transport
- Vérifier les effectifs (enfants et personnels)
- S'informer de la situation pour décider de la conduite à tenir et
appeler les secours
© Evacuation : Par les autorités / Par les familles
© Confinement :
-__ Barricader la porte avec du mobiliers (Table, banc, meubles lourds...)
- _ Eteindre la lumière et essayer de faire le silence
- Ne pas paniquer et rassurer les enfants
- Attendre les instructions données par les autorités
Contacts > Autorités 1 7 + 1 1 2
S Supérieurs hiérarchique : 06-99-50-70-44 / 05-49-07-40-76
Contacts
Numéros Numéros Radios / Médias 06-99-50-70-
Supérieur 44 Secours 18 hiérarchique | 05-49-07-40- France Info | 105.5 Mhz
76
Autorités 17 Chef de 9670-61-40 | Eince Inter | 99.4 Mhz service 83
N° d'appel
d'urgence 112 France Bleu 101 Mhz
BFM tv
LM CNEWS Envoyé en préfecture le 12/06/2023
NL k \ Reçu en préfecture le 12/06/2023
D ellois Publié le 12/06/2023 S'L Coaaure ne couts PeMs ID : 073-200069755-20230608-B08 06 2023_02-DE
V. LEVER L'ALERTE
L'alerte doit être levé par les autorités ou les services de secours.
- Soiten direct
- Soit par l'intermédiaire de médias (radio par exemple)
VI. EFFECTIFS (personnel et usagers)
1 Educatrice de jeunes enfants et directrice de la structure
1 Educatrice de jeunes enfants et directrice adjointe
1 Auxiliaire de puériculture
1 personne titulaire du CAP Petite Enfance
(1 agent extérieur pour de l'aide au repas selon les besoins du service)
1 ou (2) agent(s) d'entretien
Les usagers de la structure sont des familles résidant principalement sur la Communauté de
Communes Mellois en Poitou et ayant un besoin de mode d'accueil pour leur enfant.
Les enfants accueillis ont entre 2 mois et demi et 4 ans.
La halte-garderie est agrémentée pour accueillir 12 enfants par jour (+ 1 place d'urgence).
Le public accueilli au sein du RPE : des assistantes maternelles accompagnées des enfants
qu'elles accueillent et plus ponctuellement des parents ou substitut parental.
Les enfants accueillis ont entre 2 mois et demi et 6 ans. Envoyé en préfecture le 12/06/2023
vd 5 Ü Reçu en préfecture le 12/06/2023 * .
à Mellois Publié le 12/06/2023 S'LOS S 2 porou Fohanmrtneenmmanes PemMs ID : 079-200069755-20280608-B08_06_2028_02-DE
VII. EXERCICES DE SIMULATION
À. L'EVACUATION ET LE CONFINEMENT
Comment préparer les enfants aux exercices ?
L'objectif est d'aboutir lors de l'exercice, par des entraînements progressifs et réguliers, à la
conduite rapide et silencieuse à tenir en cas d'intrusion/attentat. Il s’agit donc d'exercer les
enfants par le jeu en les entraînant à se cacher en silence. On veillera aussi à trouver les
moyens de calmer les nourrissons pour éviter qu'ils ne crient.
Quelques pistes pour apprendre à ne pas faire de bruit (en fonction de l'âge des enfants) :
- imaginer un geste pour demander le silence, en symbolisant par exemple le poisson ou une
télécommande sur laquelle on appuierait sur pause/lecture ;
- chanter des comptines pour apprendre à ne pas faire de bruit (un doigt sur la bouche :
chut...) ;
- jouer au roi du silence ;
- effectuer des exercices de relaxation pour apprendre à rester calme.
Quelques pistes pour apprendre à se cacher (en fonction de l'âge des enfants) :
- organiser une course d'orientation en début d'année pour s'approprier les locaux ;
- organiser des jeux de motricité : courir, sauter, lancer... et se cacher, puis amener la séquence
de motricité dans un lieu réduit et ajouter, en dernier, la consigne de silence ;
- dans l’espace extérieur de la crèche : apprendre à regagner rapidement les locaux ;
- jouer avec des cartons pour se cacher ; apprendre à ne pas avoir peur du noir ;
- jouer au chat et à la souris / minuit dans la bergerie (le chat/le loup se promènent dans l’école,
les souris/moutons doivent se cacher pour ne pas être attrapés) ;
- jeu des statues : rester immobile, et changer de position au signal donné par l'adulte.
Porter une attention particulière aux enfants présentant un handicap : certains ont de grandes
difficultés à être silencieux. Repérer ce qui les apaise : un doudou, une tétine, un jeu (ex : toupie)
(source « Sûreté dans les établissements d'accueil du jeune enfant Guide ministériel à l'intention
des gestionnaires d'EAJE Avril 2017). Envoyé en préfecture le 12/06/2023
SU: ; \ Reçu en préfecture le 12/06/2023 % A Cr
D lellois Publié le 12/06/2023 S'L ___ 2. porou Sonate ones PeMS ID : 073-200069755-20230608-B08_06_2028_02-DE
Annexe : Composition du kit
Documents :
- Tableau effectifs vierges
- Plan indiquant les lieux de mise en sûreté
- Numéros des familles
Matériel :
Source Sûreté dans les établissements d'accueil du jeune enfant Guide
ministériel à l'intention des gestionnaires d'EAJE avril 2017
Équipements à prévoir dans la salle de mise à l'abri :
. Réserves d'eau et de gobelets,
. Réserves alimentaires (gâteaux secs, compotes, petits pots) et cuillères,
. Biberons, tétines,
. Doudou si possible,
. Changes, couches
. Poste radio avec piles et écouteurs,
. Mallette pédagogique (jeux calmes)
En cas de confinement pour un risque sanitaire : ruban adhésif large pour calfeutrer les
ouvertures
- _ Chargeur de téléphone
- Pot ou sac plastique Ok
- Jeux
- Prendre la trousse à pharmacie
- Radio à piles ? ou batterie externe téléphone portable
Vérifier le contenu, les dates tous les 6 mois. Envoyé en préfecture le 12/06/2023
S LOT
ID : 073-200069755-20230608-B08_06_2023_02-DE
Reçu en préfecture le 12/06/2023
ONDIAVd CIR Publié le 12/06/2023
an2p22214
asse1aL
(44VT 4109 AH IS) AHODHOd 4!140S Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture le 12/06/2023
Publié le 12/06/2023 NT
ID :079-200063755-20230608-B08_06_2023_02-DE