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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Ville
du
O
OIER
Y
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
LT
DE
LA
FRANCAISE
GUADELOUPE
Arrêté
N° 2024
- 25
Portant
prolongation
de
l'arrêté
n°2024-81
Réglementant
la
circulation
et
le
Mare
Café
du
mardi
27
février
au
mardi
26
mars
2024
=
Le
Maire-de-la
Ville duGosier,
Monsieur
Cédric CORNE
Vu
a-loin°82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et libertés des
collectivités
locales
;
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1,
—__1:2212-2 et L.2212-5
a
-
Vu
le
Code
Général
de
propriété
des
personnes
publiques
et
notamment
ses
articles
L.2122-1,
L.2122-2
et
L.2122-3 ;
Vu
le Code
de
la
Sécurité
Intérieur
et
notamment
l'article
L.514-1
;
Vu-le-Code
de
la
Route
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l'article
R.610-5
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et autoroutes ;
Vu
l'arrêté
du
12
décembre
2018
relatif
à
la
modification
de
la
signature
routière
;
Considérant
la
demande
de
prolongation
présentée
par
l'entreprise
TRAPEG
du
5
février
2024,
représentée
par
Monsieur
Kéniatha
LEBRERE,
pour
la
réalisation
de
travaux
de
réfection
de
la
voirie
communale
à
route
de
Belfan
- Mare
Café
du
mardi
27
février
au
mardi
26
mars
2024
;
Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
etle stationnement
des
véhicules,
du
mardi
27
février au
mardi
26
mars
2024
;
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
les
dispositions
nécessaires
pour
assurer
le
maintien
de
l'ordre,
la
tranquillité
et
de
la
sécurité
publique sur
le territoire
communal
;
ARRÊTE
Article
1
-
La
circulation
sera
réglementée
à
Route
de
Belfan
-
Mare
Café
du
mardi
27
février
au
mardi
26
mars
2024
de
8h00
à
15h00.
Article
2
- Le
stationnement
et
le
dépassement
des
véhicules
légers
et
des
poids
lourds
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Seuls
les
véhicules
affectés
au
chantier
seront
autorisés
à
stationner
sur
toute
la
zone
de
travaux. Article
3
-
la
vitesse
de
tous
les
véhicules
circulant
sera
limitée
à
50km/h.
Cette
limitation
de
vitesse
sera
matérialisée
par
des
panneaux
portant
la
mention
50
:
Article
4
-
La
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
est
à
la
charge
de
=
l'entreprise TRAPEG 5
a
Article
5-
“Tout
Mänquement
aux
dispositions
dû
présent
ai arrêté
dünne
era
lien
U
à
des
peines
prévues
par
l'article
R.610-5
du
Code
Pénal
:
Article
6
-
le
présent
arrêté
est
notifié
à
Monsieur
Kéniatha
EEE
Une
: CR
nneTol
-sera
transmise
à”:
- Monsieur
le
Sous-Préfet,
- Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Police
Nationale,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier,
-
Monsieur
le
directeur
adjoint
du
département
Aménagement
du
Territoire,
des
Infrastructures
et
du
Développement
Durable.