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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Noisy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Listedesdeliberations30.03.2026 signe 1)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal N° délibération Nom de la délibération Sens du vote Remarques
2026-02-02-01 INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL Le CM prend acte
2026-02-02-02 INTENTION DE JUMELAGE AVEC LA COMMUNE DE BIETIGHEIM Approuvée à l'unanimité
2026-02-02-03 MINI SEJOUR LA ROCHELLE VACANCES DE PRINTEMPS Approuvée à l'unanimité
2026-02-02-04 MINI SEJOUR PARC VULCANIA VACANCES DE PRINTEMPS Approuvée à l'unanimité
2026-02-02-05 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 Approuvée à la majorité 1 contre : Magali PRADEL, 2 abstentions : Morgane LAMBLIN, Michel BOISRAME
2026-02-02-06 ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2026 Approuvée à la majorité 1 contre : Magali PRADEL, 2 abstentions : Morgane LAMBLIN, Michel BOISRAME
2026-02-02-07 FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2026 Approuvée à l'unanimité
2026-02-02-08 SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS 2026 Approuvée à l'unanimité
2026-02-02-09 GARANTIES D'EMPRUNT LOGYRIS Approuvée à l'unanimité
2026-02-02-10 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 - EMAJ Approuvée à l'unanimité
2026-02-02-11 CREATION TARIFS LES TRAILS DE LA PLAINE 2026 Approuvée à l'unanimité
2026-02-02-12 MODIFICATION DENOMINATION PLACE DE LA QUINTINIE Approuvée à l'unanimité
2026-02-02-13 CONVENTION PUP ATLAND Approuvée à la majorité 4 contre : Jean-Michel RAGUENES, Morgane LAMBLIN, Magali PRADEL, Michel BOISRAME
2026-02-02-14 CONVENTION PUP SCCV NLR AVENUE DE L'EUROPE Approuvée à la majorité 4 contre : Jean-Michel RAGUENES, Morgane LAMBLIN, Magali PRADEL, Michel BOISRAME
2026-02-02-15 CONVENTION PUP SAS ACTIVITE COURRIER DE PROXIMITE Approuvée à la majorité 4 contre : Jean-Michel RAGUENES, Morgane LAMBLIN, Magali PRADEL, Michel BOISRAME
2026-20-03-01 ELECTION DU MAIRE Election 23 votes pour Christophe MOLINSKI / 6 votes blancs
2026-20-03-02 FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS Approuvée à la majorité 6 abstentions : Laurent DECROIX, Michel BOISRAME, Magali FORTUNE SCHMITT, Morgane LAMBLIN, Guillaume BARET, Adrien PANO
2026-20-03-03 ELECTION DES ADJOINTS Election 24 votes pour la liste de Salvador-Jean LUDENA / 5 votes blancs
2026-20-03-04 FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION ALLOUÉES AU MAIRE, AU ADJOINTS AU MAIRE ET AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX Approuvée à l'unanimité
2026-20-03-05 CREATION DE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Approuvée à l'unanimité
2026-20-03-06 FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CONSEIL CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIAL Approuvée à l'unanimité
2026-30-03-01 DELEGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Approuvée à la majorité 6 abstentions : Laurent DECROIX, Michel BOISRAME, Magali FORTUNE SCHMITT, Morgane LAMBLIN, Guillaume BARET, Adrien PANO
2026-30-03-02 CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES Approuvée à l'unanimité
2026-30-03-03 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Approuvée à l'unanimité
2026-30-03-04 ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Approuvée à l'unanimité
2026-30-03-05 CRÉATION DE LA COMMISSION POUR L’ACCESSIBILITÉ Approuvée à l'unanimité
2026-30-03-06 ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU SIBANO Election à l'unanimité
2026-30-03-07 ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU SEY Election 23 votes pour la liste Christophe MOLINSKI / 6 votes pour la liste Magali FORTUNE-SCHMITT
2026-30-03-08 DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ CNAS Approuvée à la majorité 23 votes pour Dominique SERVAIS / 6 votes pour Michel BOISRAME
2026-30-03-09 DÉSIGNATION REPRÉSENTANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE E-MAJ Approuvée à la majorité 23 votes pour la liste Julien GESLIN / 6 votes pour la liste Adrien PANO
2026-30-03-10 DÉSIGNATION REPRÉSENTANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COMITÉ DE JUMELAGE Approuvée à la majorité 23 votes pour la liste Marie-France AGNOFE / 6 votes pour la liste Laurent DECROIX
2026-30-03-11 DESIGNATION REPRÉSENTANT A L’ASSOCIATION PATRIMONIALE DE LA PLAINE DE VERSAILLES Approuvée à la majorité 23 votes pour la liste Pauline LACLEF / 6 votes pour Laurent DECROIX
2026-30-03-12 DÉSIGNATION REPRÉSENTANT AUX CONSEILS D’ÉCOLE DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES Approuvée à la majorité 23 votes pour Philippe BLANDIN / 6 votes pour Morgane LAMBLIN
2026-30-03-13 DÉSIGNATION REPRÉSENTANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE Approuvée à la majorité 23 votes pour Marie-Hélène HUCHET / 6 votes pour Morgane LAMBLIN
2026-30-03-14 LANCEMENT CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL Approuvée à la majorité 6 abstentions : Laurent DECROIX, Michel BOISRAME, Magali FORTUNE SCHMITT, Morgane LAMBLIN, Guillaume BARET, Adrien PANO
libérations 2025 au 08/12/2025
Le 30 mars 2026,
Le Maire,
Christophe MOLINSKI
Liste des délibérations 2026 au 30/03/2026
02/02/2026
20/03/2026
30/03/2026