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Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 06 02 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Consommateurs,
République Française
Druelle
Balsac
>. entre cousse el vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
Département de l’ Aveyron
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 06 février 2025
Article L.2121-25 du CGCT
Numéro Intitulé Sens du vote
01 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX Unanimité
ASSOCIATIONS POUR 2025
02 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2025 AU RPE Unanimité
« Rêve avec Moi » Sébazac- Le Monastère-Ste Radegonde -
Druelle Balsac
03 OPERATIONS FACADES 2022-2026 : DOSSIERS Unanimité
REFERENCES 01 ET 02
04 Taux des contributions directes 2025 Unanimité
05 Convention avec La Cazelle aux Livres : avenant n°1 Unanimité
06 Contrat de location d’un local pour la bibliothèque Unanimité
07 CONVENTION DE MAIÏITRISE D'OUVRAGE POUR LES Unanimité
TRAVAUX DU PONT DES BALLADES AVEC LA
COMMUNE D’OLEMPS - avenant n°1
Le secrétaire de séance, Le Maire, Philippe TABARDEL Patrick GAYRARD
MAIRIE 2 rue du Stade - 12510 DRUELLE BALSAC - Tél. : 05 65 69 36 40
Email : mairie@druellebalsac.fr