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Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBS 02 07 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
République Française
Druelle
Balsac
2 entre causse 4vollée
LISTE DES DELIBERATIONS
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02 Juillet 2026
Article L.2121-25 du CGCT
Département de l'Aveyron
Numéro Intitulé Sens du vote
o1 Autorisation de recrutement d'agents contractuels de droit public APPROUVÉE
02 Attribution de la subvention 2026 au titre de 2025 à l'association les APPROUVÉE Gastadous
03 Prix de vente repas cantine 2026-2027 APPROUVÉE
04 Création d’un poste d’attaché territorial à temps complet APPROUVÉE
05 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2°° APPROUVÉE classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif 2°"* classe.
06 Réajustement demande subvention pour l'aménagement de la cour APPROUVÉE de l’école Paul Cayla à Druelle
Madame le Maire,
Monique FOURNIER