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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - INVITATION+CM+29+SEPT+2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie,
Mairie de MARCENAT
8, Place de la Mairie
15190 MARCENAT
Le 25 septembre 2023
AFFICHAGE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
le vendredi 29 septembre 2023 à 18 h 30
Salle du Conseil
Présentation GEMAPI du Bassin Versant de la Rhue (secteur de Marcenat)
Par Mathieu LEPAVOUX Technicien de Rivière
À 19 HEURES CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUIN 2023
ANNULATION DE LA DELIBERATION DEL 2023_04_09 DU 06 JUIN 2023 CONCERNANT L'ECHANGE D'UN
CHEMIN RURAL
AUTORISATION DE L'ENGAGEMENT DE L'ENQUETE PUBLIQUE (mise en place de la procédure pour vente
d’un chemin rural)
PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (DU PLUI)
CANDIDATURE AU PROGRAMME « VILLAGE D’AVENIR »
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DM BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT (POUR LES AMORTISSEMENTS)
DISSOLUTION DE LA CAISSE DES ECOLES
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Colette PONGFÉT SSEMARD
marcenat.
Æ 09 67 45