Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20160595
Procès Verbal - DELB 20170475 w
Procès Verbal - DELB 20240220 w
Procès Verbal - DELB 20260180 w
Procès Verbal - DELB 20120852 w
Procès Verbal - DELB 20150359 w
Procès Verbal - DELB 20140874 w
Procès Verbal - DELB 20170473 w
Procès Verbal - DELB 20180650 w
Procès Verbal - DELB 20120625 w
Procès Verbal - DELB 20160595 w
Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160595 w)
Thèmes du document : Éducation, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Conseil municipal
Séance du 26 septembre 2016
Dossier n° 2016.09.75..
DELB-20160595 - EDUCATION - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - VOYAGES SCOLAIRES ET CLASSES DE DECOUVERTES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjoint.- Afin de permettre l’organisation de voyages scolaires et de classes de découvertes, et ainsi réduire la part financière restant à la charge des familles, les coopératives d’écoles suivantes sollicitent une subvention de la ville du Havre, au titre de l’année 2016 :
- école maternelle Desmallières, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 10 juin 2016, - école maternelle Jules Guesde, pour une sortie au Havre, le 31 mai 2016,
- école maternelle Paul Eluard, pour une sortie à Grand Quevilly, le 3 juin 2016, - école maternelle Mont Le Comte, pour une sortie à Etretat, le 14 juin 2016, - école maternelle Maurice Schléwitz, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 31 mai 2016,
- école maternelle Paul Langevin, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 13 juin 2016, - école maternelle Charles Perrault, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 24 mai 2016, - école maternelle Charles Victoire, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 9 mai 2016, - école maternelle Pierre et Marie Curie, pour une sortie à Saint-Vigor-d’Ymonville, le 30 juin 2016,
- école maternelle Gustave Flaubert, pour une sortie à Maniquerville, le 17 juin 2016, - école élémentaire Louise Michel, pour une sortie à Vittefleur, le 10 juin 2016, - école élémentaire Maximilien Robespierre, pour une sortie à Etretat, le 14 juin 2016, - école élémentaire Raspail, pour une sortie à La Chaussée-Tirancourt, le 26 juin 2016, - école élémentaire Francis Carco, pour une sortie à La Chaussée-Tirancourt, le 14 juin 2016, - école élémentaire Stendhal, pour une sortie à Rambures, le 27 juin 2016,
- école élémentaire Jean Zay/Jules Ferry, pour un séjour à Angerville-l’Orcher, du 8 au 10 juin 2016,
- école élémentaire Paul Bert 2, pour un séjour à La Chaussée-Tirancourt, du 12 au 13 mai 2016.
Après avoir examiné le bien fondé de leurs demandes, il vous est proposé d’accorder une subvention à ces écoles pour les sorties et séjours susmentionnés.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;VU la délibération n° 20110085 du conseil municipal du 7 février 2011 fixant les modalités de financement des voyages scolaires ;
VU le budget primitif de l’exercice 2016 ;
VU les demandes formulées par les coopératives des écoles maternelles Desmallières, Jules Guesde, Paul Eluard, Mont Le Comte, Maurice Schléwitz, Paul Langevin, Charles Perrault, Charles Victoire, Pierre et Marie Curie et Gustave Flaubert, et les élémentaires Louise Michel, Maximilien Robespierre, Raspail, Francis Carco, Stendhal, Jean Zay/Jules Ferry et Paul Bert 2 ;
CONSIDERANT
- que les coopératives d’écoles organisent les voyages scolaires et les classes de découvertes en accord avec l’inspection académique ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 8 septembre 2016, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de l’éducation ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions ci-dessous pour l’organisation de voyages scolaires et de classes de découvertes :
1/ à la coopérative de l’école maternelle Desmallières (fournisseur n° 114118) : 662 euros, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 10 juin 2016 ;
2/ à la coopérative de l’école maternelle Jules Guesde (fournisseur n° 100874) : 422 euros, pour une sortie au Havre, le 31 mai 2016 ;
3/ à la coopérative de l’école maternelle Paul Eluard (fournisseur n° 105783) : 300 euros, pour une sortie à Grand Quevilly, le 3 juin 2016 ;
4/ à la coopérative de l’école maternelle Mont Le Comte (fournisseur n° 103710) : 422 euros, pour une sortie à Etretat, le 14 juin 2016 ;
5/ à la coopérative de l’école maternelle Maurice Schléwitz (fournisseur n° 100934) : 422 euros, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 31 mai 2016 ;
6/ à la coopérative de l’école maternelle Paul Langevin (fournisseur n° 104122) : 480 euros, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 13 juin 2016 ;
7/ à la coopérative de l’école maternelle Charles Perrault (fournisseur n° 100868) : 342 euros, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 24 mai 2016 ;
8/ à la coopérative de l’école maternelle Charles Victoire (fournisseur n° 100838) : 422 euros, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 9 mai 2016 ;
9/ à la coopérative de l’école maternelle Pierre et Marie Curie (fournisseur n° 105431) : 422 euros, pour une sortie à Saint-Vigor-d’Ymonville, le 30 juin 2016 ;
10/ à la coopérative de l’école maternelle Gustave Flaubert (fournisseur n° 105426) : 240 euros, pour une sortie à Maniquerville, le 17 juin 2016 ;11/ à la coopérative de l’école élémentaire Louise Michel (fournisseur n° 106762) : 892 euros, pour une sortie à Vittefleur, le 10 juin 2016 ;
12/ à la coopérative de l’école élémentaire Maximilien Robespierre (fournisseur n° 104566) : 812 euros, pour une sortie à Etretat, le 14 juin 2016 ;
13/ à la coopérative de l’école élémentaire Raspail (fournisseur n° 124087) : 797 euros, pour une sortie à La Chaussée-Tirancourt, le 26 juin 2016 ;
14/ à la coopérative de l’école élémentaire Francis Carco (fournisseur n° 105434) : 572 euros, pour une sortie à La Chaussée-Tirancourt, le 14 juin 2016 ;
15/ à la coopérative de l’école élémentaire Stendhal (fournisseur n° 100771) : 377 euros, pour une sortie à Rambures, le 27 juin 2016 ;
16/ à l’association ASCLEF de l’école élémentaire Jean Zay/Jules Ferry (fournisseur n° 118060) : 2 055 euros, pour un séjour à Angerville-l’Orcher, du 8 au 10 juin 2016 ; 17/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Bert 2 (fournisseur n° 100903) : 1 885 euros, pour un séjour à La Chaussée-Tirancourt, du 12 au 13 mai 2016.
Imputation budgétaire
Exercice 2016
Sous-fonction 211 : écoles maternelles
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 4 134 euros
Sous-fonction 212 : écoles élémentaires
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 3 450 euros
Sous-fonction 255 : classes de découvertes
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 3 940 euros
Vote : adoptée à l'unanimité