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Document publié le Lundi 18 septembre 2017 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20170473 w)
Thèmes du document : Éducation, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Conseil municipal
Séance du 18 septembre 2017
Dossier n° 2017.09.47..
DELB-20170473 - EDUCATION - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - VOYAGES SCOLAIRES ET CLASSES DE DECOUVERTES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjoint.- Afin de permettre l’organisation de voyages scolaires et de classes de découvertes, et ainsi réduire la part financière restant à la charge des familles, les coopératives des écoles suivantes sollicitent une subvention de la ville du Havre, au titre de l’année 2017 :
- école maternelle Lamartine, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 12 mai 2017, - école maternelle Mont Le Comte, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 15 mai 2017, - école maternelle Paul Langevin, pour une sortie à Touffreville-La-Cable, le 16 juin 2017, - école maternelle Colette, pour une sortie à Notre-Dame-de-Gravenchon, le 9 juin 2017, -école maternelle Jacques Prévert, pour une sortie aux Loges, le 9 juin 2017, - école maternelle Maurice Bouchor, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 16 mai 2017,
- école maternelle Paul Eluard, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 30 mai 2017, - école maternelle Gustave Flaubert, pour une sortie à Touffreville-La-Cable, le 30 juin 2017, - école maternelle Flavigny, pour une sortie à Hattenville, le 8 juin 2017,
- école élémentaire Charles Victoire, pour une sortie à Notre-Dame-de-Gravenchon, le 16 juin 2017,
- école élémentaire Louise Michel, pour une sortie à Vittefleur, le 23 juin 2017, - école élémentaire Jacques Prévert, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 9 juin 2017, - école élémentaire Francis Carco, pour une sortie à Val-de-Reuil, le 23 juin 2017, - école élémentaire Edouard Vaillant, pour un séjour à Angerville l’Orcher, du 14 au 16 juin 2017,
- école élémentaire Paul Langevin, pour un séjour à Jumièges, du 22 au 24 mai 2017, - école élémentaire Colette, pour un séjour à Granville, du 11 au 12 mai 2017, - école élémentaire Jean Zay/Jules Ferry, pour un séjour à Pierrefiques, du 17 au 19 mai 2017, - école élémentaire Valmy, pour un séjour à Tous-en-Seine, du 12 au 17 juin 2017.
Après avoir examiné le bien fondé de leurs demandes, il vous est proposé d’accorder une subvention à ces coopératives d’écoles pour les sorties et séjours susmentionnés.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;VU la délibération n° 20110085 du conseil municipal du 7 février 2011 fixant les nouvelles modalités de financement des voyages scolaires et des classes de découvertes ;
VU les demandes formulées par les écoles maternelles Lamartine, Mont Le Comte, Paul Langevin, Colette, Jacques Prévert, Maurice Bouchor, Paul Eluard, Gustave Flaubert et Flavigny et les écoles élémentaires Charles Victoire, Louise Michel, Jacques Prévert, Francis Carco, Edouard Vaillant, Paul Langevin, Colette, Jean Zay/Jules Ferry et Valmy ;
VU le budget primitif de l’exercice 2017 ;
CONSIDERANT
- que les coopératives d’écoles organisent les voyages scolaires et les classes de découvertes en accord avec l’inspection académique ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 31 août 2017, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de l’éducation ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions ci-dessous pour l’organisation de voyages scolaires et de classes de découvertes :
1/ à la coopérative de l’école maternelle Lamartine (tiers n° 105439) : 582 euros, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 12 mai 2017 ;
2/ à la coopérative de l’école maternelle Mont Le Comte (tiers n° 103710) : 422 euros, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 15 mai 2017 ;
3/ à la coopérative de l’école maternelle Paul Langevin (tiers n° 104122) : 420 euros, pour une sortie à Touffreville-La-Cable, le 16 juin 2017 ;
4/ à la coopérative de l’école maternelle Colette (tiers n° 101023) : 422 euros, pour une sortie à Notre-Dame-de-Gravenchon, le 9 juin 2017 ;
5/ à la coopérative de l’école maternelle Jacques Prévert (tiers n° 105831) : 342 euros, pour une sortie aux Loges, le 27 juin 2017 ;
6/ à la coopérative de l’école maternelle Maurice Bouchor (tiers n° 104187) : 742 euros, pour une sortie à Saint-Martin-du-Manoir, le 16 mai 2017 ;
7/ à la coopérative de l’école maternelle Paul Eluard (tiers n° 105783) : 300 euros, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 30 mai 2017 ;
8/ à la coopérative de l’école maternelle Gustave Flaubert (tiers n° 105426) : 240 euros, pour une sortie à Touffreville-La-Cable, le 30 juin 2017 ;
9/ à la coopérative de l’école maternelle Flavigny (tiers n° 100800) : 360 euros, pour une sortie à Hattenville, le 8 juin 2017 ;
10/ à la coopérative de l’école élémentaire Charles Victoire (tiers n° 101016) : 492 euros, pour une sortie à Notre-Dame-de-Gravenchon, le 16 juin 2017 ;
11/ à la coopérative de l’école élémentaire Louise Michel (tiers n° 106762) : 892 euros, pour une sortie à Vittefleur, le 23 juin 2017 ;12/ à la coopérative de l’école élémentaire Jacques Prévert (tiers n° 103988) : 412 euros, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 9 juin 2017 ;
13/ à la coopérative de l’école élémentaire Francis Carco (tiers n° 105434) : 652 euros, pour une sortie à Val-de-Reuil, le 23 juin 2017 ;
14/ à la coopérative de l’école élémentaire Edouard Vaillant (tiers n° 103743) : 3 290 euros, pour un séjour à Angerville l’Orcher, du 14 au 16 juin 2017 ;
15/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Langevin (tiers n° 100833) : 2 225 euros, pour un séjour à Jumièges, du 22 au 24 mai 2017 ;
16/ à la coopérative de l’école élémentaire Colette (tiers n° 106763) : 3 030 euros, pour un séjour à Granville, du 11 au 12 mai 2017 ;
17/ à l’association ASCLEF pour l’école élémentaire Jean Zay/Jules Ferry (tiers n° 118060) : 2 140 euros, pour un séjour à Pierrefiques, du 17 au 19 mai 2017 ;
18/ à la coopérative de l’école élémentaire Valmy (tiers n° 101900) : 3 940 euros, pour un séjour à Tous-en-Seine, du 12 au 17 juin 2017.
- de solliciter la subvention du conseil départemental de la Seine-Maritime pour les écoles Edouard Vaillant et Valmy.
Imputation budgétaire
Exercice 2017
Sous-fonction 211 : écoles maternelles
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 3 830 euros
Sous-fonction 212 : écoles élémentaires
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 2 448 euros
Sous-fonction 255 : classes de découvertes
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 14 625 euros
Vote : adoptée à l'unanimité