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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour com)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne, Sport,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
du jeudi 9 février 2023
INSTANCES
Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire
1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2022
FINANCES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
2. Affectation anticipée des résultats 2022 au budget principal 2023
3. Affectation anticipée des résultats 2022 au budget annexe spectacles 2023
4. Affectation anticipée des résultats 2022 au budget moulin des loups 2023
5. Budget primitif 2023 – Budget Principal
6. Budget primitif 2023 – Budget Annexe « spectacles »
7. Budget primitif 2023 – Budget Annexe Moulin des Loups
8. Poursuite des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
AP 44 « Eglise Saint Martin »
9. Clôture de l’autorisation de programme
N°59 Louise de Bettignies
10. Fiscalité directe locale : fixation des taux d’imposition 2023
11. Contribution de la commune au titre de la défense extérieure contre l’incendie
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
12. Création de 3 postes à temps non complet d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe et 1 poste à temps complet d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe DIRECTION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
13. Congrès des plus beaux détours de France
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
14. Aménagement du parc de la Scarpe - Plan prévisionnel de financement
15. Convention de financement pour la réparation du pont du moulin blanc – Autorisation de signature
SPORTS
Rapporteur : Madame Cécile NOWAK GRASSO, Adjointe aux Sports et Équipements sportifs
16. Subventions 2023 aux associations sportives
17. Convention annuelle d’objectifs et de moyens Année 2023 – Saint-Amand Football Club
18. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2023 – Saint-Amand Handball Porte du Hainaut
19. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2023 – Saint-Amand Tennis Club
20. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2023 – Saint-Amand Natation Porte du Hainaut
21. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2023 – Union Saint- Amand Porte du Hainaut
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – CITOYENNETÉ - VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Madame Nelly SZYMANSKI, Adjointe à la Citoyenneté participative - Concertation - Vie des quartiers - Vie associative
22. Subventions 2023 aux associations
23. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2023 – COS
24. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2023 – Harmonie municipale SANTÉ ET BIEN ÊTRE
Rapporteur : Monsieur David LECLERCQ, Adjoint « Ville, Santé, Bien être » - Bien vieillir - Thermalisme
25. Versement d’une aide financière à la fondation perce-neige
ÉCOLES – PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
Rapporteur : Madame Florence DELFÉRIÈRE, Adjointe à l’Éducation - Enfance et Jeunesse
26. Contribution aux dépenses de fonctionnement des établissements
d’enseignement privé de la ville 2022-2023
27. Politique enfance : subvention de la sortie Notre Dame de Lorette –
Délibération de principe
28. Participation de la commune à la démarche de convention territoriale
globale de la CAF
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Jean Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme
29. Valorisation du patrimoine écrit
QUESTIONS DIVERSES
30. Liste des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales et la délibération du 26 mai
2020 - 2022-2023
31. Liste des marchés publics 2022-2023
32. Liste des contrats 2022-2023